DATES.

1469, 26 mai.

1469, 28-30 juin.

* 1471, 25 mars.

1471, 31 juillet.

Sans date (1471).

Sans date (1471).

PAGES.

162

ib.

Instructions données par le duc Charles de Bourgogne à ses envoyés vers les villes de Berne, Soleure, Fribourg et Zurich. Procès-verbal de la prise de possession des terres et seigneuries transportées au duc de Bourgogne par le duc Sigismond. 1470, 26 décembre. Reçu donné par le duc Sigismond d'Autriche au duc Charles de Bourgogne de 40,000 florins de Rhin. Lettre de J. de Molesmes aux gens des comptes à Dijon, touchant le siége d'Amiens et les affaires de ce quartier Ordonnance du duc Charles de Bourgogne, touchant la conduite des gens de guerre, au fait de leurs vivres et logis Ordonnance du duc Charles, sur la conduite et gouvernement des condutiers, dizainiers, etc Ordonnance du duc Charles, sur la conduite et gouvernement, manière de vivre, etc., des 1,250 hommes d'armes qu'il veut mettre sus Lettres du duc Charles, par lesquelles il nomme Antoine de Luxembourg comte de Roussy, gouverneur de Bourgogne. Lettres du duc Charles-le-Hardi, accordant au comte de Roussy les droits, profits et émoluments de la charge de maréchal de Bourgogne Lettre du duc Charles de Bourgogne à la Chambre des comptes de Dijon, pour qu'elle envoie un de ses membres vers le Sr de Hagembach, grand bailli de Ferrette ..

1472, 18 février.

1472, 13 mars.

1472, 12 mai.

1472.

1473, 28 mars.

.

Pièces relatives à une enquête, tenue, par
ordre du duc Charles de Bourgogne, dans
le pays de Ferrette .
Lettre du duc Charles de Bourgogne à la

chambre des comptes de Dijon, touchant

ib.

159

249

ib.

ib.

ib.

ib.

163

ib.

1474, 18 septembre. Lettres de Nicolas le Jaul, lieutenant gé

1475, 11 avril.

1477, 3 février.

1477,9 février.

1477, 24 février.

1477, 4 mars.

1477, 4 mars.

1477, 6 mars.

1477, 16 mai.

1478, 11 juillet.

1478, 27 juillet.

PAGES.

163

80

164

80

250

104, 250

Lettre de Louis XI aux comtes de Ligny
et de Brienne, touchant les vins et les
deniers laissés par le feu duc de Bour-
gogne
Confirmation, par Louis XI, de la nomi-
nation du sire de Craon, comme gouver-
neur général de Bourgogne
Commission donnée, par George de la Tre-
moille, sire de Craon, gouverneur de
Bourgogne, au Sr de la Palu, à Denisot
Doré et à Guillaume Cheval, de mettre
en la main du roi tous les biens meubles
du feu duc de Bourgogne
Mandement du sire de Craon, pour faire
mettre en la main du roi tous les biens
meubles qui appartenaient au feu duc
Inventaire des joyaux du feu duc Charles
de Bourgogne, fait à Dijon .
Lettres de Louis XI, au sujet de l'exécu-
tion de Guillaume Hugonet par les Gan-
tois
Trèves entre le duc Maximilien d'Autriche
et Louis XI.
Mandement de Louis XI à Me Etienne Petit,

DATES.

1478, 28 juillet.

1478, 28 juillet.

1478, 6 août.

1487, 13 février.

1544, 7 février.

son secrétaire, afin qu'il recherche les
titres concernant les droits qui appar-
tiennent au roi, aux duché et comté de
Bourgogne

Lettres de Louis XI aux gens de ses comp-
tes à Dijon, afin qu'ils facilitent l'ac-
complissement de la commission donnée
à Me Étienne Petit.
Lettre de Louis XI au comte de Brienne,
gouverneur de Bourgogne, pour le
même objet que la précédente
Lettre circulaire des gens du conseil et des
comptes à Dijon à divers chapitres et
abbayes de Bourgogne, pour qu'ils faci-
litent la mission de Me Étienne Petit
Lettre écrite par J. Regnault à messieurs
des comptes à Dijon, touchant l'empri-
sonnement de Maximilien à Bruges.
Lettre de François Ier aux gens des comptes
à Dijon, pour qu'ils fassent rechercher, .
dans leurs archives, les titres concernant
le comté de Bourgogne, lesquels doivent
être délivrés à l'empereur .

1548, 10 décembre. Lettre de Henri II aux gens des comptes à
Dijon, pour le même objet que celle de
François Ier du 7 février 1544 (ci-dessus).

1549, 30 novembre. Procuration donnée par messire Simon Re

ib.

1653, 20 juin.

*

jon les titres concernant le comté de
Bourgogne

Lettre de Louis XIV, ordonnant à la
chambre des comptes de Dijon de faire
inventorier tous les titres et pièces con-
servés dans sa trésorerie.

1653, 3 décembre. Arrêt de la chambre des comptes de Dijon,

1655, 5 décembre.

ordonnant l'exécution des lettres du roi
du 20 juin précédent .

Commission donnée à Me Prosper Baüyn,

19, 20

19

PAGES.

DATES.

1654, . . mai.

à l'effet d'inventorier les titres conservés
dans la trésorerie de la chambre des
comptes de Dijon

Lettres de Louis XIV, annexant à l'emploi

de doyen des conseillers-maîtres l'office
de garde des chartes de Dijon

* 1690, 27 janvier. Déclaration de la Chambre des comptes de

Dijon, touchant l'inventaire des chartes

rédigé par Mr Prosper Baüyn.

TABLE ALPHABÉTIQUE

DES MATIÈRES.