DEUXIÈME DIVISION. Des Marchés de fournitures pour le service de la marine.. 400 Première sous-division. Des Marchés pour le service général....... Deuxième sous-division. Des Marchés pour le service des Troisième sous-division. Dispositions générales.... §1. Des Fournisseurs.... 2. Des Livraisons et Réceptions.. §3. De la Folle enchère... $ 4. De l'Acquittement des droits.. § 5. Du Paiement.. Sixième sous-division. Du Service des subsistances de la marine..... § 1. De la Direction du service des subsistances... § 2. Des Approvisionnemens et Marchés.............. 3. De la Fourniture des vivres aux équipages de ligne...... 418 Septième sous-division. Magasins de la marine. De la Comp- 419 424 SECTION II. De quelques Entreprises de fabrication placées sous une direction et une surveillance spéciale de l'autorité militaire.. 426 PREMIÈRE DIVISION. Des Fonderies royales... DEUXIÈME DIVISION. Du Service des forges... 427 433 SECTION III. Du Service du logement des troupes... 447 PREMIÈRE DIVISION. Du Service du casernement... SECTION IV. Des Marchés de transports.. PREMIÈRE DIVISION. Des Convois exécutés par la voie de terre 456 457 463 SECTION V. Des Cautionnemens auxquels sont soumis les en- PREMIÈRE DIVISION. Du Cautionnement personnel................ 473 474 SECTION VI. Du Contentieux relatif aux marchés passés pour 478 CHAPITRE III. Des Dépenses du personnel................. 481 de terre....... PREMIÈRE DIVISION. Des Prestations militaires... 482 483 Première sous-division. Des Prestations en deniers...................... § 1. Dispositions générales...... § 2. Des Positions donnant droit à la solde de présence.... 5. Des Accessoires de solde...... No 1. Des Supplémens de solde... No 2. Des Indemnités.... No 3. Des Gratifications.... § 6. Des Masses...... 504 484 487 490 497 498 499 500 503 Deuxième sous-division. Des Prestations en nature.... Pages. 505 lb. 508 DEUXIÈME DIVISION. Des Formalités établies pour constater les droits... ...... Première sous-division. Des Revues..... § 1. Des Revues de comptabilité et de liquidation................ Ib. Ib. 50g 512 Deuxième sous-division. Des Registres et autres formalités destinées à établir la position et les droits des militaires...... 513 SECTION II. Des Allocations à l'armée navale..... PREMIÈRE DIVISION. De la Solde.. Première sous-division. De la Solde des marins........ 516 517 Ib. Première sous-division. Des Allocations aux marins........ Deuxième sous-division. Des Allocations aux équipages de ligne.... CHAPITRE IV. Du Service des hôpitaux militaires.. 526 SECTION PREMIÈRE. Des Hôpitaux de l'armée de terre...... PREMIÈRE DIVISION. Da Personnel 'des hôpitaux. . DEUXIÈME DIVISION. Du Matériel des hôpitaux......... Ib. 528 530 533 SECTION II. Du Service de santé de la marine... CHAPITRE V. De quelques Caisses particulières chargées de pourvoir, au nom de l'État, à certaines dépenses publiques spéciales. SECTION PREMIÈRE. Des Caisses des invalides....... 536 537 PREMIÈRE DIVISION. De la Caisse des invalides de l'armée de I. terre. Troisième diviSION. Des Manufactures d'arm、s... QUATRIÈME DIVISION. De l'Inspection des manufactures d'étoffes Page. à l'usage des troupes.... SECTION III. Du Service du logement des troupes................. 442 PREMIÈRE DIVISION. Du Service du casernement.. SECTION IV. Des Marchés de transports... Première division. Des Convois exécutés par la voie de terre, 45 des subsistances.... 463 468 SECTION V. Des Cautionnemens auxquels sont soumis les entrepreneurs et comptables des services du matériel de la guerre... 471 PREMIÈRE DIVISION. Du Cautionnement personnel....... 474 SECTION VI. Du Contentieux relatif aux marchés passés pour les divers services publics....... CHAPITRE III. Des Dépenses du personnel.. SECTION PREMIÈRE. Des Allocations aux militaires de l'armée de terre........ PREMIÈRE DIVISION. Des Prestations militaires....... Première sous-division. Des Prestations en deniers.......... 484 § 1. Dispositions générales... § 2. Des Positions donnant droit à la solde de présence...... 487 5. Des Accessoires de solde... No 1. Des Supplémens de solde....... No 2. Des Indemnités.... No 3. Des Gratifications.... § 6. Des Masses... 498 499 500 503 504 Deuxième sous-division. Des Prestations en nature........ Pages. 505 1b. 508 Deuxième divisION. Des Formalités établies pour constater les droits.. ..... Première sous-division. Des Revues................ § 1. Des Revues de comptabilité et de liquidation.................. Ib. Ib. 509 512 Deuxième sous-division. Des Registres et autres formalités destinées à établir la position et les droits des militaires...... 513 516 517 SECTION II. Des Allocations à l'armée navale.......... PREMIÈRE DIVISION. De la Solde........ Première sous-division. De la Solde des marins........ DEUXIÈME DIVISION. Des Allocations en nature... Première sous-division. Des Allocations aux marins....... Deuxième sous-division. Des Allocations aux équipages de ligne.... Ib. 519 521 522 523 CHAPITRE IV. Du Service des hôpitaux militaires.. 526 SECTION PREMIÈRE. Des Hôpitaux de l'armée de terre...... Ib. PREMIÈRE DIVISION. Du Personnel 'des hôpitaux.. 528 530 533 SECTION II. Du Service de santé de la marine.. CHAPITRE V. De quelques Caisses particulières chargées de pourvoir, au nom de l'État, à certaines dépenses publiques spéciales.. SECTION PREMIÈRE. Des Caisses des invalides....... 536 ... 537 PREMIÈRE DIVISION. De la Caisse des invalides de l'armée de terre...... Ib. |