 | Civil engineering - 1882 - 782 pages
...largeur des viaducs entre les parapets sera au moins de (1) Art. l2. — Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou départementale,...entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée par le Ministre des Travaux Publics ou le Préfet, suivant les cas, en tenant... | |
 | Engineering law - 1904 - 1164 pages
...dus viaducs entre les parapets sera au moins de 8"', 0l). Art. 12. — Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou départementale,...entre les parapets du pont, qui supportera la route ou le chemin sera fixée par le ministre des travaux publics ou le préfet, suivant les cas, en tenant... | |
 | Civil engineering - 1881 - 836 pages
...ne pourra, dans aucun cas, être inférieure a <>m,8o. Art. 12. — Lorsque le chemin do fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou départementale,...entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée par l'administration, en tenant compte des circonstances locales; mais cette... | |
 | Civil engineering - 1853 - 546 pages
...mètres et la hauteur de ces parapets de 80 centimètres au moins. 10. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou départementale,...entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée au moins à 8 mètres pour la route nationale, à 7 mètres pour la route... | |
 | Civil engineering - 1872 - 1112 pages
...l'administration et ne pourra, dans aucun cas, être mférieure ao~.8o. 13. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou départementale,...largeur entre les parapets du pont qui supportera la roule ou le chemin sera fixée par l'administration en tenant compte des circonstances locales; mais... | |
 | Civil engineering - 1883 - 786 pages
...paragraphe de l'article 7. Art, u, — Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une roule nationale ou départementale, ou d'un chemin vicinal,...entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée par le Ministre des Travaux Publics ou le Préfet, suivant le cas, en tenant... | |
 | Civil engineering - 1855 - 736 pages
...parapets deO».80 au moins. 7. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route impériale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur...entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée au moins à 8 mètres pour la route Impériale, ii 7 mètres pour la route... | |
 | Civil engineering - 1859 - 790 pages
...inférieure à ir'.tto. 12. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route impériale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur...entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée par l'idministration, en tenant compte des circonstances locales ; mais cette... | |
 | Civil engineering - 1869 - 740 pages
...inférieure à 80 centimètres. 12. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route impériale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur...entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée par l'administration, en tenant compte des circonstances locales ; mais cette... | |
 | Civil engineering - 1876 - 788 pages
...inférieure à »",KH. Arl. 12. — Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route ou il'uH chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée par l'administration départementale, en tenant compte des circonstances locales;... | |
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12. Lorsque les chemins de fer devront passer au-dessous d'une route nationale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route on le chemin sera fixée par le ministre des travaux publics ou le... 
