Annuaire administratif, statistique, historique, judiciaire et commercial de Meurthe-et-Moselle, Volumes 44-45

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Henri Lepage, N. Grosjean
 

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Popular passages

Page 4 - ... dans l'intérieur de Paris. Les corporations d'artisans , représentées par leurs maîtres jurés ou prud'hommes, comparurent l'une après l'autre devant lui au Châtelet, pour déclarer les us et coutumes pratiqués depuis un temps immémorial dans leur communauté, et pour les faire enregistrer dans le livre qui désormais devait servir de régulateur, de cartulaire à l'industrie ouvrière.
Page 224 - Les particuliers doivent coller eux-mêmes les timbres-postes sur les objets à affranchir. Toute lettre pour l'intérieur, revêtue d'un timbre-poste insuffisant, est considérée comme non affranchie et taxée comme telle, sauf déduction du prix du timbre. Ainsi, par exemple, lorsqu'une lettre pesant plus de...
Page 222 - L'usage d'un timbre-poste ayant déjà servi à l'affranchissement d'une lettre, est puni d'une amende de 50 à 1,000 francs. En cas de récidive, la peine est d'un emprisonnement de cinq jours à un mois, et l'amende est double. Est puni dos mêmes peines, suivant les distinctions sns-établies, la vente ou tentative de vente d'un timbre-poste ayant déjà servi.
Page 224 - Elle interdit, en outre, l'insertion dans les lettres non chargées des billets de banque, bons, coupons de dividendes ou d'intérêts payables au porteur. En cas d'infraction, l'expéditeur est puni d'une amende de 50 à 500 francs. (Loi du 4 juin 1859.) Directions composée*.
Page 218 - L'expéditeur qui veut s'assurer, en cas de perte, sauf le cas de force majeure, le remboursement des valeurs payables au porteur insérées dans une lettre, doit la faire charger, et, en outre, faire la déclaration du montant des valeurs que cette lettre contient.
Page 219 - ... kilogrammes ; celui des échantillons, 300 grammes. La dimension des imprimés, papiers d'affaires et échantillons d'étoffes sur carte, ne doit pas excéder 45 centimètres, celle des autres échantillons 25 centimètres. Les imprimés sont expédiés sous bandes mobiles couvrant au plus le tiers de la surface du paquet. Ils sont divisés en trois classes : 1° Les journaux politiques, taxe : 4 centimes par exemplaire de 40 grammes et au-dessous.
Page 9 - ... dans mes souvenirs ; un mystérieux intérêt s'attache encore dans mon esprit au secret motif de la trahison qu'il avait méditée , et qui lui coûta la vie. Le sacristain n'eut garde d'oublier ce malheureux jeune homme. Colportant les oreilles de son ami , il alla quêter de maison en maison , afin de faire dire des messes pour le repos de son âme. Les personnes pieuses , à la vue de ce qui restait de Casillas , s'émurent de pitié , la collecte fut abondante; mais le sacristain lui donna-t-il...
Page 82 - Au-dessus de vingt mots, ces taxes sont augmentées de moitié pour chaque dizaine de mots, ou fraction de dizaine excédante. L'indication de la date, de l'heure du dépôt et du lieu de départ, est transmise d'office ; sauf ces indications, tous les mots inscrits par l'expéditeur sur la minute de sa dépêche sont comptés et taxés.
Page 219 - L'Administration en donne reçu aux déposants et ne les livre que sur reçu aux destinataires. Elles payent, outre la taxe ordinaire, une surtaxe fixe de 20 centimes.
Page 57 - NAPOLÉON III (CHARLES-LOUIS), Empereur des Français, né le 20 avril 1808, du mariage de LouisNapoléon, roi de Hollande, et de Hortense-Eug'énie, reine de Hollande; marié, le 29 janvier 1853, à EUGÉNIE, Impératrice des Français, née le 5 mai 1826. De ce mariage : NAPOLÉON (EucÈNE-Louis-JEAN-JosEPH), Prince Impérial, né le 16 mars 1856. MATHILDE-L^ETITIA-WlLHELMINE, (loiISl'lU' de FEmpereur, née le 27 mai 1820; mariée, en 1841, au prince Anatole Demidoff de San Donato.

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