TABLE

CHRONOLOGIQUE

DES LOIS, Ordonnances, c. contenues dans

le Tome XII de la 7. série du Bulletin des Lois.

OBSERVATION.

Les Lois et Ordonnances dont les titres suivent, ont une date

antérieure au 1. janvier 1821. Voyez ci-après, page xij, la chronologie

des Lois et Ordonnances composant le premier semestre de cette année.

Nota. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des

ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

Jallet و

1520.

15.

ORDONNANCE du Roi qui permet au sieur
Lelièvre de Saint-Remy de continuer sa rési-
dence et son service en Angleterre....... 427.

* Ordonnances du Roi qui accordent des
lettres de declaration de naturalité aux sieurs

de Rend

nger et l'orat...

ausieur Michel.
au siéur Metzger.
au sieur Pheiffer
au sieur Saire..
au sieur Lorge..
au sieur Coupez..
au sieur Pesch..

aux sieurs Marche ti et Sonino..

16.

623.

18.

au sieur Pignarre.....

STATUTS de la compagnie des mines de fer de
Saint-Étienne, annexés à l'ordonnance du

25 octobre 1820, insérée au Bulletin 417.. 428.
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Vacle et Horbert..

aux sieurs Bayon et Carden....

au sieur Merla.....

au sieur Falcon dit Falques.

20.

au sieur Sparke dit Spacky..

au sieur Fournier.

au sicur Malacarne..

au sieur Adam....

43.6. 171.

au sieur Schmidt.

444. 291.

DATES des

LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.'s

des Pages.

Bull.

1." Nov. 1920.

S.

Idem.

Idem.

l'acceptation de legs faits aux fabriques des
églises de Rion, de Sermentot, de Moncuq
et de Levier...

4:8.

429.

* ORDONNANCE du Roi qui approuve l'érec-
tion en chapelle de l'église du Bois d'Enne-
bourg, département de la Seine-Inférieure.. 429.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Lavaur, de Réalmont, de
Montier-sur-Saulx, de Fontenoy, de Taulé,
de Busigny, de Bacourt, de Château-Salins,
de Vinac, d'Osse, de Charmont, d'Artenay
et de Fontaine-les-Bassers; aux pauvres de
Senonnes et de Taule, aux étudians de Castres
et à l'archevêché de Besançon.....
* Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Lectore, de Montpellier, de Tence, de
Craponne, de Monistrol et de Belfort; aux
pauvres de Longe-Chenal, de Saint-Laurent-
la-Roche, de Larnard, de Villevicux, de
Rion, de Gignac, de Noellet, d'Alleaume,
de Mornant et de Brullioles, et à la fabrique
de l'église de cette dernière commune....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Villefranche, de Romenay, de Vesoul, de
Provins, de Valognes et de Vitry-le-Français;
aux hospices de Lyon, de Vesoul, d'Aubi-
gran, d'Avignon, de Faucon, de Sunay,
d'Oppède, d'Auxerre et de Vitry-le-Français;
aux communes de Pompey, d'Alais, de Fleury-
lés-Favernay et de l'auclerc...

* Ordonnances du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au
sieur Pignolet..

48.

77.

78 et suiv.

109 et suiv.

116 et suiv.

432.

Idem.

1$20.

NORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres de Caen,
de Bourgarbus, de Tilly-la-Campagne, de
Billy, de Breville, de Putor-en-Bessin et de
Verrières; aux hospicès de Caen, de Tou-
louse, d'Alais, de Bordeaux et de Dreux; à la
societé de charité maternelle de Bordeaux.. 432.
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres de Saint-
Manil, de Saint-André-de-Majencoules, de
Pomare et de Saint-Clar....

E

435.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
du l'igan, de Coymères, de Castels, de Vienne-
le-Château, de Canisy, de Fermauville, de
Nantes, de Saint-Vincent-des-Landes, de
Treffieux, d'Orvault, de Sucé, de Tarantaise,
de Varenguibecq, d'Auteuil, de Bonchamps,
de Saint-Denis-lès-Gastines, de Cheraigné, de
Château-Gontier, de Fontaine-les-Bassets et de
plusieurs communes du département de la
Nierre; aux hospices du Pont-Saint-Esprit,
da Pur, de Chaumont, de Doué, d'Ernée, de
Douai et d'Aire....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Colmar, de Marcigny, de Gap, de Péri-
gueux, de Dijon, de Châtillon-les-Dombes, de
Brantôme, d'Auxonne et de Beaune; aux
pauvres d'Avignon, de Raon-l'Étape, &'Au-
bessaigne, de Colleville-sur-Orne et des Vans. 437.
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au
sieur Decker.....

au sieur Tamburini.

436.

119.

et 120

160.

ג7י

et suiv.

189

et suiv.

431.

109.

au sieur Coller.....

au sieur Pauls dit Crutges...

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de donations faites aux hospices
de Clermont-Ferrand et de Rouen......

437. 192.