Annuaire du Département de la Manche, Volume 27Julien Gilles Travers J. Elie, 1855 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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Common terms and phrases
Agents-Voyers allocations alloué année Arrondissement d'Avranches arrondissements articles autorisé Auvray avez Avranches baron Brecey Bricquebec Brucourt budget bureaux Caen caisse Calvados CANTON Carentan Cenilly centimes charge chemins vicinaux Cherbourg chiffre classe Commission d'administration générale Commission vous propose communes comte conclusions du rapport Conseil-d'arrondissement Conseil-Général Conseil-Municipal Coutances crédit crédits d'Avranches délibération demande département dépenses Dile Ducey Duval établissement fief foire fossés Gavray Granville greffier Haye-du-Puits l'Administration l'Agent-Voyer l'année dernière l'arrondissement l'article l'église l'Ingénieur-en-Chef Lessay lit le rapport maire Manche membre lit ment Messieurs mètres Ministre Montpinchon Mortain nombre Notre-Dame-de-Cenilly payer pont Pontorson port Portbail Préfet présent prestataires procès-verbal projet proposition propriétaire publique Quettehou rapport sont adoptées rapport suivant réclamations réglement Regnéville ressources Roncey route départementale route impériale route nº Saint Saint-Lo Sartilly secours section seigneur sera seront service session seulement sieur somme sous-chapitre Sous-Préfet subvention Teilleul tement terreins tion Torigni-sur-Vire Total travaux Travot Valognes varech Villedieu vœu voté
Popular passages
Page 527 - La lettre de série et le numéro d'ordre des articles, avec leur désignation (carton,- liasse ou registre) ; 2°...
Page 70 - ... ou pendant le trajet qu'elles feront pour s'y rendre. Dans toutes les communes où il existe des hospices ou hôpitaux, les aliénés ne pourront être déposés ailleurs que dans ces hospices ou hôpitaux. Dans les lieux...
Page 93 - Le préfet exerce, sous l'autorité du ministre de l'instruction publique et sur le rapport de l'inspecteur d'académie, les attributions déférées au recteur par la loi du 15 mars 1850 et par le décret organique du 9 mars 1853, en ce qui concerne l'instruction publique ou libre.
Page 312 - Pour chacune des charrettes ou voitures attelées , et en outre, pour chacune des bêtes de somme, de trait, de selle, au service de la famille , ou de l'établissement dans la commune.
Page 54 - ... livres d'amende pour la première fois, et en cas de récidive de...
Page 93 - Le conseil départemental de l'instruction publique exerce , en ce qui concerne les affaires de l'instruction primaire et les affaires disciplinaires et contentieuses relatives aux établissements particuliers d'instruction secondaire, les attributions déférées au conseil académique par la loi du 15 mars 1850 '. Les appels de...