(XXXVI, 504 p.)Chez Magimel, 1813 |
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... douloureuses pendant le prétendu paroxisme , application auxquelles , toutefois , les hommes vraiment instruits sont rarement obligés de recourir , 33 Le bégaiement porté au point de compromettre la sûreté 6 ⫠( N ° 2. ) -
... douloureuses pendant le prétendu paroxisme , application auxquelles , toutefois , les hommes vraiment instruits sont rarement obligés de recourir , 33 Le bégaiement porté au point de compromettre la sûreté 6 ⫠( N ° 2. ) -
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... hommes de l'art , et dont l'existence ou l'absence contribue à découvrir la réalité ou la supposition du mal , sa ... homme malade . La preuve testimoniale seroit encore ici en défaut . Cependant l'ensemble des formes physiques et de la ...
... hommes de l'art , et dont l'existence ou l'absence contribue à découvrir la réalité ou la supposition du mal , sa ... homme malade . La preuve testimoniale seroit encore ici en défaut . Cependant l'ensemble des formes physiques et de la ...
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... hommes de chaque taille , proportionné à son contingent , en observant de ne point donner aux régimens de cavalerie légÚre des hommes ayant plus d'un mÚtre 649 mil- limÚtres . 10 468. Formation des contrÎles de départ . Le capitaine de ...
... hommes de chaque taille , proportionné à son contingent , en observant de ne point donner aux régimens de cavalerie légÚre des hommes ayant plus d'un mÚtre 649 mil- limÚtres . 10 468. Formation des contrÎles de départ . Le capitaine de ...
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... hommes , ou excĂ©deront ce nombre , il leur sera , autant que possible , donnĂ© un tambour pris dans la ligne ou dans les compagnies de rĂ©serve . En aucun cas , les dĂ©tachemens de conscrits ne devront ĂȘtre escortĂ©s par des officiers et ...
... hommes , ou excĂ©deront ce nombre , il leur sera , autant que possible , donnĂ© un tambour pris dans la ligne ou dans les compagnies de rĂ©serve . En aucun cas , les dĂ©tachemens de conscrits ne devront ĂȘtre escortĂ©s par des officiers et ...
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... hommes qu'il aura reçus . Ce récépissé sera porté sur le contrÎle de départ , à la suite de l'état d'inspection du ... hommes déposés aux hÎpitaux , si l'on ne formoit pour eux des feuilles indi- viduelles contenant le signalement ...
... hommes qu'il aura reçus . Ce récépissé sera porté sur le contrÎle de départ , à la suite de l'état d'inspection du ... hommes déposés aux hÎpitaux , si l'on ne formoit pour eux des feuilles indi- viduelles contenant le signalement ...
Contents
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Common terms and phrases
14 octobre 1er mars alinĂ©a ans de fers armes ArrĂȘtĂ© aura auront brumaire camp caporal casernes chef de bataillon chef de brigade Circulaire relative colonel comman commandant d'armes commandant du rĂ©giment commissaire des guerres compagnie conformĂ©ment conscrit conscrits conseil d'administration conseil de guerre consigne contre-rondes corps corps-de-garde d'infanterie dĂ©lit dĂ©lits dĂ©pĂŽt dĂ©serteur dĂ©sertion dĂ©tachemens devront discipline dispositions division escouades florĂ©al fourriers fructidor fusiliers garnison gĂ©nĂ©ral de brigade grade grenadiers guerre spĂ©cial Instruction jugemens jugement l'accusĂ© l'armĂ©e l'article l'officier lesdits logement major militaire ministre officier-major officiers et sous-officiers officiers supĂ©rieurs ordonnera ordres peine place d'armes places de guerre portes poste pourra pourront prescrit prĂ©venu prison puni de mort punition quartier quartier-maĂźtre rapporteur rĂ©fractaires rĂ©gimens ront s'il sentinelles sera puni sera tenu sergens sergent-major seront tenus service sous-lieutenant sous-officiers et soldats SUBDIV sur-le-champ tambours tribunal troupes vendĂ©m vendĂ©miaire an 12 Voyez idem Voyez le DĂ©cret Voyez le RĂ©glement
Popular passages
Page 447 - Les enfants de famille ayant atteint la majoritĂ© fixĂ©e par l'article 148, sont tenus, avant de contracter mariage, de demander, par un acte respectueux et formel, le conseil de leur pĂšre et de leur mĂšre, ou celui de leurs aĂŻeuls et aĂŻeules, lorsque leur pĂšre et leur mĂšre sont dĂ©cĂ©dĂ©s, ou dans l'impossibilitĂ© de manifester leur volontĂ©.â
Page 463 - La femme, si elle est marchande publique, peut, sans l'autorisation de son mari, s'obliger pour ce qui concerne son nĂ©goce; et, audit cas, elle oblige aussi son mari, s'il ya communautĂ© entre eux. Elle n'est pas rĂ©putĂ©e marchande publique, si elle ne fait que dĂ©tailler les marchandises du commerce de son mari; mais seulement quand elle fait un commerce sĂ©parĂ©.â
Page 137 - Français, roi d'Italie, protecteur de la confĂ©dĂ©ration du Rhin, mĂ©diateur de la confĂ©dĂ©ration suisse, etc.â
Page 443 - Dans les divers cas oĂč le mari est autorisĂ© Ă rĂ©clamer, il devra le faire dans le mois, s'il se trouve sur les lieux de la naissance de l'enfant.â
Page 453 - En cas de dĂ©cĂšs dans les hĂŽpitaux militaires, civils ou autres maisons publiques, les supĂ©rieurs, directeurs , administrateurs et maĂźtres de ces maisons, seront tenus d'en donner avis , dans les vingt-quatre heures , Ă l'officier de l'Ă©tat civil, qui s'y transportera pour s'assurer du dĂ©eĂšs, et en dressera l'acte, conformĂ©ment a l'article prĂ©cĂ©dent, sur les dĂ©clarations qui lui auront Ă©tĂ© faites, et sur les renseignements qu'il aura pris.â
Page 453 - L'acte de dĂ©cĂšs contiendra les prĂ©noms, nom, Ăąge, profession et domicile de la personne dĂ©cĂ©dĂ©e; les prĂ©noms et nom de l'autre Ă©poux, si la personne dĂ©cĂ©dĂ©e Ă©tait mariĂ©e ou veuve ; les prĂ©noms, noms, Ăąge, professions et domiciles des dĂ©clarants; et, s'ils sont parents, leur degrĂ© de parentĂ©. Le mĂȘme acte contiendra de plus, autant qu'on pourra le savoir, les prĂ©noms, noms, profession...â
Page 449 - L'acte de notoriĂ©tĂ© contiendra la dĂ©claration faite par sept tĂ©moins, de l'un ou de l'autre sexe, parents ou non parents, des prĂ©noms , nom , profession et domicile du futur Ă©poux, et de ceux de ses pĂšre et mĂšre, s'ils sont connus; le lieu, et, autant que possible, l'Ă©poque de sa naissance, et les causes qui empĂȘchent d'en rapporter l'acte. Les tĂ©moins signeront l'acte de notoriĂ©tĂ© avec le juge de paix ; et s'il en est qui ne puissent ou ne sachent signer, il en sera fait mention.â
Page 443 - L'enfant conçu pendant le mariage a. pour pĂšre, le mari. NĂ©anmoins celui-ci pourra dĂ©savouer l'enfant, s'il prouve que, pendant le temps qui a couru depuis le trois centiĂšme jusqu'au cent quatre-vingtiĂšme jour avant la naissance de cet enfant, il Ă©tait, soit par cause d'Ă©loignement, soit par l'effet de quelque accident, dans l'impossibilitĂ© physique de cohabiter avec sa femme.â
Page 443 - Le mari ne pourra , en allĂ©guant son impuissance naturelle, dĂ©savouer l'enfant; il ne pourra le dĂ©savouer mĂȘme pour cause d'adultĂšre , Ă moins que la naissance ne lui ait Ă©tĂ© cachĂ©e ; auquel cas il sera admis Ă proposer tous les faits propres Ă justifier qu'il n'en est pas le pĂšre.â
Page 451 - Les publications de mariage des militaires et employĂ©s Ă la suite des armĂ©es, seront faites au lieu de leur dernier domicile : elles seront mises en outre, vingt-cinq jours avant la cĂ©lĂ©bration du mariage, Ă l'ordre du jour du corps, pour les individus qui tiennent Ă un corps; et Ă celui de l'armĂ©e ou du corps d'armĂ©e, pour les officiers sans troupes, et pour les employĂ©s qui en font partie. â