Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 1911 , un rédit de 500,000 francs , applicable aux travaux d'amélioration de la Loire maritime entre le port de Nantes et la mer .. CRET ouvrant au ministre des travaux ...
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 1911 , un rédit de 500,000 francs , applicable aux travaux d'amélioration de la Loire maritime entre le port de Nantes et la mer .. CRET ouvrant au ministre des travaux ...
Page xvii
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 190 , un crédit de 235 fr . 63 , applicable à l'entretien des feux de la jetée - promenade de Trouville ....... DECRET ouvrant au ministre des travaux publics , des postes ...
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 190 , un crédit de 235 fr . 63 , applicable à l'entretien des feux de la jetée - promenade de Trouville ....... DECRET ouvrant au ministre des travaux publics , des postes ...
Page xvii
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 9 o , un crédit de 235 fr . 65 , applicable à l'entretien des feux de la jetée - promenade de Trouville .... DECRET ouvrant au ministre des travaux publics , des postes et ...
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 9 o , un crédit de 235 fr . 65 , applicable à l'entretien des feux de la jetée - promenade de Trouville .... DECRET ouvrant au ministre des travaux publics , des postes et ...
Page xviii
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 1911 , un crédit de 1,752,077 fr . 33 , applicable à l'amélioration des ports maritimes .. Idem . 10 . Idem . Idem . DECRET reporlant à l'exercice 1911 un crédit de ...
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 1911 , un crédit de 1,752,077 fr . 33 , applicable à l'amélioration des ports maritimes .. Idem . 10 . Idem . Idem . DECRET reporlant à l'exercice 1911 un crédit de ...
Page xxi
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 1910 , un crédit de 9,956 fr . 51 , applicable à la navigation inté- ricure .. FCRET reportant à l'exercice 1911 ua crédit de 250,633 fr . 06 , ouvert au ministre des travaux ...
... travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 1910 , un crédit de 9,956 fr . 51 , applicable à la navigation inté- ricure .. FCRET reportant à l'exercice 1911 ua crédit de 250,633 fr . 06 , ouvert au ministre des travaux ...
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13 avril 23 février 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer commerce conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires CRET cultes décembre DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre pensions portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subventions télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor