Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... suivant l'importance des commandes ( 1 ) , Commandes de 5,000 kilogr . 25,000 kilogr . exclusivement . Commandes de 25,000 kilogr . 100,000 kilogr . exclu- sivement . Commandes de 100,000 kilogr . et OBSERVATIONS . 18 147500 ° " au ...
... suivant l'importance des commandes ( 1 ) , Commandes de 5,000 kilogr . 25,000 kilogr . exclusivement . Commandes de 25,000 kilogr . 100,000 kilogr . exclu- sivement . Commandes de 100,000 kilogr . et OBSERVATIONS . 18 147500 ° " au ...
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... suivants : I. Noires ancien type : poudres dites à canon et à mous- - quet » ; II . - Noires nouveau type : PAR 100 KILOGRAMMES . sant suivant l'importance des commandes ( 1 ° Poudres à fusil dites F ,, F ,, F ,; 24.
... suivants : I. Noires ancien type : poudres dites à canon et à mous- - quet » ; II . - Noires nouveau type : PAR 100 KILOGRAMMES . sant suivant l'importance des commandes ( 1 ° Poudres à fusil dites F ,, F ,, F ,; 24.
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France. PAR 100 KILOGRAMMES . sant suivant l'importance des commandes ( 2 ) . Commandes de 5,000 kilogr . 25,000 kilogr . exclusivement . Commandes de 25,000 kilogr . à 100,000 kilogr . exclu- sivement . Commandes de 100,000 kilogr . et ...
France. PAR 100 KILOGRAMMES . sant suivant l'importance des commandes ( 2 ) . Commandes de 5,000 kilogr . 25,000 kilogr . exclusivement . Commandes de 25,000 kilogr . à 100,000 kilogr . exclu- sivement . Commandes de 100,000 kilogr . et ...
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... suivant l'importance des commandes ( 1 ) . indes ures Commandes de Commandes de 5,000 kilogr . 25,000 kilogr . ilogr . 25,000 kilogr . exclusivement . et au - dessus . a a " " · " OBSERVATIONS . ne la quantité de chacune des poudres ...
... suivant l'importance des commandes ( 1 ) . indes ures Commandes de Commandes de 5,000 kilogr . 25,000 kilogr . ilogr . 25,000 kilogr . exclusivement . et au - dessus . a a " " · " OBSERVATIONS . ne la quantité de chacune des poudres ...
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... à canon ; 2 ° brunes prismatiques ; 3 ° B diverses . 29 AR 100 KILOGRAMMES . issant suivant l'importance des commandes tuent trois types seulement dans chacun desquels sont confondues des poudres differentes , mais si une com - 23.
... à canon ; 2 ° brunes prismatiques ; 3 ° B diverses . 29 AR 100 KILOGRAMMES . issant suivant l'importance des commandes tuent trois types seulement dans chacun desquels sont confondues des poudres differentes , mais si une com - 23.
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13 avril 23 février 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer commerce conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires CRET cultes décembre DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre pensions portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subventions télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor