Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... suivant l'importance des commandes ( 1 ) , Commandes de Tarif unique . Commandes inférieures à 5,000 kilogr . 5,000 kilogr . 35,000 kilogr . exclusivement . Commandes de 15,000 kilogr . a 100,000 kilogr . exclu- sivement . Commandes de ...
... suivant l'importance des commandes ( 1 ) , Commandes de Tarif unique . Commandes inférieures à 5,000 kilogr . 5,000 kilogr . 35,000 kilogr . exclusivement . Commandes de 15,000 kilogr . a 100,000 kilogr . exclu- sivement . Commandes de ...
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... suivants : I. quet » ; Noires ancien type : poudres dites à canon et à mous- II . Noires nouveau type : PRIX PAR 100 KILOGRAMMES . Tarif décroissant suivant l'importance des 1 ° Poudres à fusil dites F1 , F ,, F3 ; 24.
... suivants : I. quet » ; Noires ancien type : poudres dites à canon et à mous- II . Noires nouveau type : PRIX PAR 100 KILOGRAMMES . Tarif décroissant suivant l'importance des 1 ° Poudres à fusil dites F1 , F ,, F3 ; 24.
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France. PRIX PAR 100 KILOGRAMMES . Tarif décroissant suivant l'importance des commandes ( 1 ) . Tarif Commandes inférieures zaiqas . 5,000 kilogr . Commandes de 5,000 kilogr . à 25,000 kilogr . exclusivement . Commandes de Commandes de ...
France. PRIX PAR 100 KILOGRAMMES . Tarif décroissant suivant l'importance des commandes ( 1 ) . Tarif Commandes inférieures zaiqas . 5,000 kilogr . Commandes de 5,000 kilogr . à 25,000 kilogr . exclusivement . Commandes de Commandes de ...
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... suivant l'importance des commandes ( 1 ) , Commandes inférieures 5,000 kilogr . Commandes de 5,000 kilogr . 25,000 kilogr . exclusivement . Commandes de 25,000 kilogr . et au - dessus . # B B · " 18 1 OBSERVATIONS . 110.00 150 00 360 00 ...
... suivant l'importance des commandes ( 1 ) , Commandes inférieures 5,000 kilogr . Commandes de 5,000 kilogr . 25,000 kilogr . exclusivement . Commandes de 25,000 kilogr . et au - dessus . # B B · " 18 1 OBSERVATIONS . 110.00 150 00 360 00 ...
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... ; 2 ° brunes prismatiques ; 3o B diverses , re Tarif PRIX PAR 100 KILOGRAMMES . Tarif decroissant suivant l'importance tuent trois types seulement dans chacun desquels sont confondues des poudres différentes , mais si une comm - 23.
... ; 2 ° brunes prismatiques ; 3o B diverses , re Tarif PRIX PAR 100 KILOGRAMMES . Tarif decroissant suivant l'importance tuent trois types seulement dans chacun desquels sont confondues des poudres différentes , mais si une comm - 23.
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23 février 24 décembre 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires cultes décembre DÉCRET fixant DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février finances sont chargés fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX spécial Subvention télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor