Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... route dans la forêt d'Olonne .. DÉCRET ouvrant au ministre de l'agriculture , sur l'exer- Idem . cice 1911 , un ... nationale supérieure des mines . DECRET maintenant le règlement des retraites des ou- vriers et agents non commissionnés ...
... route dans la forêt d'Olonne .. DÉCRET ouvrant au ministre de l'agriculture , sur l'exer- Idem . cice 1911 , un ... nationale supérieure des mines . DECRET maintenant le règlement des retraites des ou- vriers et agents non commissionnés ...
Page 79
... route nationale n ° 132 dans la tra- verse de Talence .... Département de Maine - et - Loire . Suppression de deux cassis dans la traverse de Châteauneuf - sur - Sarthe ( route nationale n ° 159 bis ( 345 ′ + 152 ′ 50 ) ...
... route nationale n ° 132 dans la tra- verse de Talence .... Département de Maine - et - Loire . Suppression de deux cassis dans la traverse de Châteauneuf - sur - Sarthe ( route nationale n ° 159 bis ( 345 ′ + 152 ′ 50 ) ...
Page 182
... routes nationales n ° 13 et 179 dans les traverses de Lisieux .... Indre - et Loire . Assainissement du fossé dit le Vieux Cher dans la traverse de Saint - Avertin ( route nationale n ° 76` . Haute - Loire . Entretien des parties des ...
... routes nationales n ° 13 et 179 dans les traverses de Lisieux .... Indre - et Loire . Assainissement du fossé dit le Vieux Cher dans la traverse de Saint - Avertin ( route nationale n ° 76` . Haute - Loire . Entretien des parties des ...
Page 362
... nationale des congrès de la route et office national du tourisme . Encouragements à la navigation aérienne .... Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance Dépenses des exercices clos ... TOTAL des dépenses ordinaires ...
... nationale des congrès de la route et office national du tourisme . Encouragements à la navigation aérienne .... Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance Dépenses des exercices clos ... TOTAL des dépenses ordinaires ...
Page 400
... route nationale no 1 d'Alger à Laghouat .. ENSEMBLE .. 150,000 * 00 ° 10,000 00 8,000 00 150,000 00 6.727 99 325 75 10,000 00 335,053 74 Vu l'article 16 de la loi du 14 décembre 1905 , autorisant le report en cettes et en dépenses , au ...
... route nationale no 1 d'Alger à Laghouat .. ENSEMBLE .. 150,000 * 00 ° 10,000 00 8,000 00 150,000 00 6.727 99 325 75 10,000 00 335,053 74 Vu l'article 16 de la loi du 14 décembre 1905 , autorisant le report en cettes et en dépenses , au ...
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13 avril 23 février 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer commerce conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires CRET cultes décembre DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre pensions portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subventions télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor