Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... réserve spéciale » ... DÉCRET ouvrant au ministre des travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 1911 , un crédit de 201,600 francs , applicable à l'ancien réseau Ibid . 1987 14 . Idem . Idem . DATES des ais et de ...
... réserve spéciale » ... DÉCRET ouvrant au ministre des travaux publics , des postes et des télégraphes , sur l'exercice 1911 , un crédit de 201,600 francs , applicable à l'ancien réseau Ibid . 1987 14 . Idem . Idem . DATES des ais et de ...
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... réserve est constitué : 1 ° Par le dixième au moins des revenus , des biens et valeurs et subventions , mai non des cotisations ; 2 ° Par les sommes versées par les membres à vie et les membres bienfaiteurs ; 3 Par le produit des ...
... réserve est constitué : 1 ° Par le dixième au moins des revenus , des biens et valeurs et subventions , mai non des cotisations ; 2 ° Par les sommes versées par les membres à vie et les membres bienfaiteurs ; 3 Par le produit des ...
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... réserve . - Soldes de non - activité et de réforme . 458,500 Frais de déplacements .... gr4,830 CHAPITRES spéciaux . MINISTÈRES ET SERVICES . MONT des en Frais divers des réserves et du recrutement . 34.210 B. n ° 50 . 125 -
... réserve . - Soldes de non - activité et de réforme . 458,500 Frais de déplacements .... gr4,830 CHAPITRES spéciaux . MINISTÈRES ET SERVICES . MONT des en Frais divers des réserves et du recrutement . 34.210 B. n ° 50 . 125 -
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... réserve . Ordinaires de la troupe ... Fourrages ... Chauffage et éclairage .. Habillement et campement . ( Personnel . ) Habillement et campement . ( Matériel . ) . Harnachement . 2,00 2.9 9 . 6.12 1,1 46 Couchage et ameublement . 47 ...
... réserve . Ordinaires de la troupe ... Fourrages ... Chauffage et éclairage .. Habillement et campement . ( Personnel . ) Habillement et campement . ( Matériel . ) . Harnachement . 2,00 2.9 9 . 6.12 1,1 46 Couchage et ameublement . 47 ...
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... réserve . Solde de non - activité et de réforme Écoles , justice militaire et recrutement .. Frais de déplacements et de transports .. Artillerie . Matériel et munitions ...... Casernement des troupes coloniales .. Subsistances ...
... réserve . Solde de non - activité et de réforme Écoles , justice militaire et recrutement .. Frais de déplacements et de transports .. Artillerie . Matériel et munitions ...... Casernement des troupes coloniales .. Subsistances ...
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Common terms and phrases
23 février 24 décembre 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires cultes décembre DÉCRET fixant DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février finances sont chargés fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX spécial Subvention télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor