Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 825 francs , applicable aux traitements des instituteurs de l'école primaire supérieure de Beaucaire .... DECKET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des ...
... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 825 francs , applicable aux traitements des instituteurs de l'école primaire supérieure de Beaucaire .... DECKET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des ...
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... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit de 5,995 fr . 56 , applicable à l'entretien des ... publique et des beaux - arts ; des travaux publics , des postes et des télégraphes ; du commerce et de l'industrie ; de l ...
... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit de 5,995 fr . 56 , applicable à l'entretien des ... publique et des beaux - arts ; des travaux publics , des postes et des télégraphes ; du commerce et de l'industrie ; de l ...
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... publique pour l'application de la loi du 1er août 1905 , sur la répression des fraudes en ce qui cnocerne les hydro- mels . DECRET homologuant une décision des délégations financières algériennes relative au régime fiscal des chemins de ...
... publique pour l'application de la loi du 1er août 1905 , sur la répression des fraudes en ce qui cnocerne les hydro- mels . DECRET homologuant une décision des délégations financières algériennes relative au régime fiscal des chemins de ...
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... publique et des beaux - arts , et non employé en 1910 , pour des travaux d'art et de décoration d'édifices publics ... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 1,000 francs , applicable au service chronomé ...
... publique et des beaux - arts , et non employé en 1910 , pour des travaux d'art et de décoration d'édifices publics ... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 1,000 francs , applicable au service chronomé ...
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... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 7,100 fr . , applicable à la décoration d'édifices publics ... DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit ...
... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 7,100 fr . , applicable à la décoration d'édifices publics ... DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit ...
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23 février 24 décembre 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires cultes décembre DÉCRET fixant DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février finances sont chargés fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX spécial Subvention télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor