Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... commune de Lequesnoy ( Pas - de- Calais ) à porter à l'avenir le nom de Le Quesnoy - en- Artois .. Ibid . 1567 Idem . Idem . DECRET autorisant la commune de Vannes ( Loiret ) à porter à l'avenir le nom de Vannes - sur - Cosson .. DECRET ...
... commune de Lequesnoy ( Pas - de- Calais ) à porter à l'avenir le nom de Le Quesnoy - en- Artois .. Ibid . 1567 Idem . Idem . DECRET autorisant la commune de Vannes ( Loiret ) à porter à l'avenir le nom de Vannes - sur - Cosson .. DECRET ...
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... communes de Bagneaux , Vaires et Varennes ( Seine - et - Marne ) , la dénomination de Bagnaaux - sur - Loing , Vaires - sur - Marne et Varennes - sur- Seine . DECRET attribuant à la commune de Saint - Vaast ( Cal- ] vados ) , la ...
... communes de Bagneaux , Vaires et Varennes ( Seine - et - Marne ) , la dénomination de Bagnaaux - sur - Loing , Vaires - sur - Marne et Varennes - sur- Seine . DECRET attribuant à la commune de Saint - Vaast ( Cal- ] vados ) , la ...
Page 34
... communes des cantons de Boulogne - sur - Mer et des communes d'Ou- treau et du Portel , dans le canton de Samer ; Vu l'avis du conseil d'arrondissement du 20 septembre 1909 ; Vu l'avis du conseil général du 10 mai 1910 ; Vu les avis de ...
... communes des cantons de Boulogne - sur - Mer et des communes d'Ou- treau et du Portel , dans le canton de Samer ; Vu l'avis du conseil d'arrondissement du 20 septembre 1909 ; Vu l'avis du conseil général du 10 mai 1910 ; Vu les avis de ...
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... communes comprises dans la cir- conscription territoriale du conseil de prud'hommes de Tarare et de la commune des Sauvages à rattacher à cette circonscription ; Vu l'avis de la chambre de commerce de Tarare du 4 juin 1910 ; Le Conseil ...
... communes comprises dans la cir- conscription territoriale du conseil de prud'hommes de Tarare et de la commune des Sauvages à rattacher à cette circonscription ; Vu l'avis de la chambre de commerce de Tarare du 4 juin 1910 ; Le Conseil ...
Page 41
... communes d'Amplepuis , Cublize , Ronno , Saint- Appolinaire , Saint - Jean - la - Bussière et Saint - Just - d'Avray , dans le dé- partement du Rhône , et les communes de Chirassimont , Fourneaux , Lay , Machezal , Neaux , Neulise ...
... communes d'Amplepuis , Cublize , Ronno , Saint- Appolinaire , Saint - Jean - la - Bussière et Saint - Just - d'Avray , dans le dé- partement du Rhône , et les communes de Chirassimont , Fourneaux , Lay , Machezal , Neaux , Neulise ...
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13 avril 23 février 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer commerce conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires CRET cultes décembre DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre pensions portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subventions télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor