Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 825 francs , applicable aux traitements des instituteurs de l'école primaire supérieure de Beaucaire .... DECKET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 825 francs , applicable aux traitements des instituteurs de l'école primaire supérieure de Beaucaire .... DECKET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l ...
Page xiii
... beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit applicable aux dépenses d'éclairage électrique du Palais - Royal ...... DÉCRET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit de 5,995 ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit applicable aux dépenses d'éclairage électrique du Palais - Royal ...... DÉCRET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit de 5,995 ...
Page xxiv
... beaux - arts , et non employé en 1910 , pour des travaux d'art et de décoration d'édifices publics .. DECRET ... beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 1,000 francs , applicable au service chronomé- trique de l'observatoire de ...
... beaux - arts , et non employé en 1910 , pour des travaux d'art et de décoration d'édifices publics .. DECRET ... beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 1,000 francs , applicable au service chronomé- trique de l'observatoire de ...
Page xxv
... beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 7,100 fr . , applicable à la décoration d'édifices publics ... DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit de 9,008 fr . 07 ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1911 , un crédit de 7,100 fr . , applicable à la décoration d'édifices publics ... DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1910 , un crédit de 9,008 fr . 07 ...
Page xxviii
... beaux - arts ; le ministre des travaux publics , des postes et des télégraphes ; le ministre du commerce et de l'indus- trie ; le ministre de l'agriculture ; le ministre des co- lonies ; le ministre du travail et de la prévoyance ...
... beaux - arts ; le ministre des travaux publics , des postes et des télégraphes ; le ministre du commerce et de l'indus- trie ; le ministre de l'agriculture ; le ministre des co- lonies ; le ministre du travail et de la prévoyance ...
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23 février 24 décembre 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires cultes décembre DÉCRET fixant DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février finances sont chargés fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX spécial Subvention télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor