Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... personnel et de matériel des trésoreries générales et de la reette centrale de la Seine ; frais de personnel des recettes parti- culières des finances , non compris le personnel auxiliaire .. Traitements fixes des receveurs particuliers ...
... personnel et de matériel des trésoreries générales et de la reette centrale de la Seine ; frais de personnel des recettes parti- culières des finances , non compris le personnel auxiliaire .. Traitements fixes des receveurs particuliers ...
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... personnel départemental de l'administration de l'enregistrement , des domaines et du timbre ... Allocations au personnel chargé de la gestion des biens ecclésias- tiques et de la liquidation des biens des congregations dissoutes ...
... personnel départemental de l'administration de l'enregistrement , des domaines et du timbre ... Allocations au personnel chargé de la gestion des biens ecclésias- tiques et de la liquidation des biens des congregations dissoutes ...
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... personnel de l'administration centrale .... Personnel de service .. Matériel et impressions .. Archives , bibliothèque , publication de documents diplomatiques ... Dépenses secrètes ... Personnel des services extérieurs .. Personnel à ...
... personnel de l'administration centrale .... Personnel de service .. Matériel et impressions .. Archives , bibliothèque , publication de documents diplomatiques ... Dépenses secrètes ... Personnel des services extérieurs .. Personnel à ...
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... ( Personnel . ) . Service géographique . ( Matériel . ) Service militaire des chemins de fer .. Établissements de l'artillerie . ( Personnel . ) . Établissements de l'artillerie . ( Matériel . ) . Munitions pour l'instruction du tir ...
... ( Personnel . ) . Service géographique . ( Matériel . ) Service militaire des chemins de fer .. Établissements de l'artillerie . ( Personnel . ) . Établissements de l'artillerie . ( Matériel . ) . Munitions pour l'instruction du tir ...
Page 128
... Personnels divers d'instruction . 15,366 Personnel du service de l'intendance maritime . 102,629 15 Ser ice des subsistances , de l'habillement , du casernement . laires .. Sa- 65,250 16 18 19 Service des subsistances . -- Malières et ...
... Personnels divers d'instruction . 15,366 Personnel du service de l'intendance maritime . 102,629 15 Ser ice des subsistances , de l'habillement , du casernement . laires .. Sa- 65,250 16 18 19 Service des subsistances . -- Malières et ...
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13 avril 23 février 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer commerce conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires CRET cultes décembre DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre pensions portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subventions télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor