Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... Matériel de l'administration centrale . Impressions ... Dépenses diverses de l'administration centrale . Frais de trésorerie .. Traitements fixes des trésoriers - payeurs généraux et du receveur central de la Seine ... Frais de ...
... Matériel de l'administration centrale . Impressions ... Dépenses diverses de l'administration centrale . Frais de trésorerie .. Traitements fixes des trésoriers - payeurs généraux et du receveur central de la Seine ... Frais de ...
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... Matériel de l'atelier général da timbre Dépenses diverses de l'administration de l'enregistrement , des do- maines ... Matériel et dépenses diverses de l'administration des douanes . Remboursement à la masse commune des brigades des ...
... Matériel de l'atelier général da timbre Dépenses diverses de l'administration de l'enregistrement , des do- maines ... Matériel et dépenses diverses de l'administration des douanes . Remboursement à la masse commune des brigades des ...
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... Matériel des Journaux officiels .. 37,750 Bâtiments et mobilier des cours d'appel 13,750 Reconstruction de la cour d'appel de Paris .. 16,607 Subventions aux communes pour les sapeurs - pompiers et le matériel d'incendie ...... 116,667 ...
... Matériel des Journaux officiels .. 37,750 Bâtiments et mobilier des cours d'appel 13,750 Reconstruction de la cour d'appel de Paris .. 16,607 Subventions aux communes pour les sapeurs - pompiers et le matériel d'incendie ...... 116,667 ...
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... ( Matériel . ) . Munitions pour l'instruction du tir ... Etablissements du génie . ( Personnel . ) . Établissements du génie . ( Matériel . ) ... Poudres et salpetres . ( Personnel . ) . Poudres et salpêtres . Matériel . ) ... Remonte et ...
... ( Matériel . ) . Munitions pour l'instruction du tir ... Etablissements du génie . ( Personnel . ) . Établissements du génie . ( Matériel . ) ... Poudres et salpetres . ( Personnel . ) . Poudres et salpêtres . Matériel . ) ... Remonte et ...
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... Matériel ... Allocations diverses et secours ... Approvisionnements de réserve . ( Défense des colonies ... MATÉRIEL NEUFS . APPROVISIONNEMENTS DE RESERVE . SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES . 13325288532728538 : 3 PARTIE . Chemins de fer ...
... Matériel ... Allocations diverses et secours ... Approvisionnements de réserve . ( Défense des colonies ... MATÉRIEL NEUFS . APPROVISIONNEMENTS DE RESERVE . SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES . 13325288532728538 : 3 PARTIE . Chemins de fer ...
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13 avril 23 février 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer commerce conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires CRET cultes décembre DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre pensions portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subventions télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor