Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 3, Part 1 |
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... artillerie navale ... DÉCRET admettant à circuler en franchise la correspon- dance de service relative aux retraites ouvrières et paysannes .. Ibid . Ibid . Ibid . 968 19 . DECRET ouvrant au ministre de la guerre , sur l'exercice 1910 ...
... artillerie navale ... DÉCRET admettant à circuler en franchise la correspon- dance de service relative aux retraites ouvrières et paysannes .. Ibid . Ibid . Ibid . 968 19 . DECRET ouvrant au ministre de la guerre , sur l'exercice 1910 ...
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... artillerie navale ; Vu le décret du 20 août 1910 , fixant les effectifs des officiers d'admini- stration , employés militaires et sous - officiers d'artillerie coloniale admis à passer définitivement à la marine par application de l ...
... artillerie navale ; Vu le décret du 20 août 1910 , fixant les effectifs des officiers d'admini- stration , employés militaires et sous - officiers d'artillerie coloniale admis à passer définitivement à la marine par application de l ...
Page 11
... artillerie navale ; Vu le décret du 18 décembre 1909 sur la réorganisation des services de la marine ; Sur le ... artillerie navale » . Fait à Paris , le 10 Janvier 1911 . Le Ministre de la marine , Signé A. FALLIÈRES . - N ° 2336 ...
... artillerie navale ; Vu le décret du 18 décembre 1909 sur la réorganisation des services de la marine ; Sur le ... artillerie navale » . Fait à Paris , le 10 Janvier 1911 . Le Ministre de la marine , Signé A. FALLIÈRES . - N ° 2336 ...
Page 115
... ARTILLERIE . Artilleric navale . Service général , y compris les dépenses indi- vises . Matières .. Artillerie navale . Réfections , améliorations . à feu . - Matières ... - 160,000 Entretien et écoles 1,000,000 2,080,000 50,000 Artillerie ...
... ARTILLERIE . Artilleric navale . Service général , y compris les dépenses indi- vises . Matières .. Artillerie navale . Réfections , améliorations . à feu . - Matières ... - 160,000 Entretien et écoles 1,000,000 2,080,000 50,000 Artillerie ...
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... artillerie . 175,857 - 29 Artillerie naval ” , Service général , y compris les dépenses indi- vises . - Salaires ... 158,759 30 Artillerie navale . Service général , y compris les dépenses indi- vises . - Motieres ... 302,966 31 Artillerie ...
... artillerie . 175,857 - 29 Artillerie naval ” , Service général , y compris les dépenses indi- vises . - Salaires ... 158,759 30 Artillerie navale . Service général , y compris les dépenses indi- vises . - Motieres ... 302,966 31 Artillerie ...
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13 avril 23 février 27 mars Algérie annexé applicable articles Artillerie navale avril beaux-arts Bulletin des lois bureau chapitre chargé de l'exécution chemins de fer commerce conseil de prud'hommes Construction crédits provisoires CRET cultes décembre DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant DÉCRET relatif Dépenses des exercices dépenses diverses entrepreneurs fabricants FALLIÈRES février fonds de concours Frais garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet juin justice l'administration centrale l'État l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances marine maritime mars Matériel MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvrant au ministre pensions portant réorganisation postes présent décret président du Conseil prévoyance sociale prévues Publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE retraites section SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subventions télégraphes tion titre de fonds TOTAL travaux publics versés au Trésor