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OPINION DE W. BLACKSTONE,

BLÄCK'S

SUR LE DROIT DES AUTEURS,

AVEC DES NOTES DE M. ED. CHRISTIAN ;

Extrait des Comimentaires sur les lois anglaises, par Blackstone ;

traduits de l'anglais sur la quinzième édition, par N. M. Chompré, ancien conseiller au Conseil des prises. — Tome III, pages 359 à 368 , éd. 1823.

Il est

L'est une sorte de propriété qui, si elle subsiste par la loi commune, doit, plus convenablement qu'aucune autre, être regardée comme un résultat de l'occupation, puisqu'elle est fondée sur le travail et l'invention , et que, suivant Locke, et plusieurs autres, le droit d'occupation luimême est présumé être fondé sur le travail personnel de l'occupant. Cette sorte de propriété est le droit qu'on peut supposer à un auteur sur ses propres compositions littéraires originales ; de manière que personne ne peut les publier ni les vendre sans sa perinission, Quand un homme, en faisant usage de ses facultés intellectuelles, a éomposé un ouvrage original, il semble avoir un droit évident d'en disposer comme il lui plaît , pourvu que cet ouvrage soit identiquement le même; et toute tentative pour changer la disposition qu'il en a faite, paraît être un envahissement de ce droit. Or, l'identité d'une composition

littéraire consiste entièrement dans les idées et le style : les mêmes conceptions, revêtues des mêmes expressions, sont nécessairement la même composition; et, de quelque manière qu'on la présente à l'ail ou à l'oreille d'autrui, soit par la lecture, soit en manuscrit , soit imprimée, quel que soit le nombre des copies ou exemplaires, et en quelque temps que ce soit, c'est toujours l'ouvrage identique de l'auteur, qui est ainsi produit; et nul, a-t-on dit, ne peut avoir le droit d'en faire usage, surtout pour en tirer du profit, sans le consentement de l'auteur. Peut-être ce consentement est-il donné d'une manière générale, lorsque l'auteur souffre que son ouvrage soit publié par un autre, sans réclamation de sa part ni réserve, et sans qu'il y ait apposé son cachet ou autre signe de propriété; en sorte que son ouvrage devient un présent fait au publie, comme la construction d'une église, d'un pont ou d'un grand chemin nouveau. Mais on a pensé; 1. que si l'auteur send un exemplaire sépmé, l'acheteur n'a pas plus le droit d'en multiplier les copies pour les readre, qu'il ne l'a de contrefaire, dans le même bat, le billet qu'il a acheté pour entendre un opéra oıı un concert; 2.' que si l'auteur a certè ea entier le droit de publier son ouvrage par l'impression et la vente, la propriété absolue de cet ouvrage, aree tros les droits exclusif: qui en dépendent, est transférée a pete

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pour le Mu

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ou dans le délai de trois mois , si le livre est vendu, publié ou annoncé dans quelque partie du Royaume uni, faire inscrire le titre de l'ouvrage, ainsi que les noms et demeures du ou des éditeurs, sur le registre de la Compagnie des libraires à Londres, dans les formes employées jusqu'à ce jour à l'égard des livres dont le titre a

ea, par le passé, été inscrit sur ce registre, et reExemplaire mettre pour l'usage du Musée breton, un exemsée Breton. plaire sur le meilleur papier, comme il est dit

plus haut; ledit registre restera toujours au bureau de la Compagnie; chaque enregistrement

donnera lieu à un droit fixe de deux schellings Communication ou in; (48 sous); chacun pourra, quand bon lui senspection du registre. blera, pourvu que ce soit à des momens conve

nables, prendre communication du registre, en payant un schelling (24 sous) au garde-magasin de la Compagnie des libraires, lequel devra.

toutes les fois qu'il en sera requis , remettre, Certificat. moyennant un droit de i schelling, un certificat

écrit de sa main , de chaque enregistrement,

Dans le cas où les éditeurs ne feraient pas ainsi Titre d'un enregistrer, dans le délai d'un ou trois mois, le livre non en- titre du ou des livres qu'ils publieraient, ils paieregistré.

ront la somme de 5 livres ( 120 francs) ensemble mende pour onze fois le prix de vente ou d'annonce de l'ou

yrage; et la somme sera, ainsi que tous les frais de poursuite, recouvrée par la ou les

personnes corps politique ou corporation, autorisés à

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Peine ou a

ce cas.

relative aux

pues et autres

suivre, ou qui feront les premières poursuites à ce sujet, dans l'une des Cours de record du Royaume uni , en vertu d'une action pour dette, d'une plainte ou d'une information , sans que, dans ces affaires, il soit permis de faire aucune offre de serment, de présenter aucune exception, d'invoquer aucun privilège ou protection , ni accordé plus d'un délai pour s'aviser et se concilier. Il est Disposition entendu que,

dans le cas de recueils, revues ou recueils, reautres publications périodiques, il suffira de faire

publications faire l’iuscription donts'agit surleregistre de la dite periodiques. Compagnie, dans le mois qui suivra la publication du premier numéro ou volume des recueil, revue ou autre publication périodique; et que le défaut d'enregistrement ne portera , en aucune manière, atteinte au droit de copie en lui-même; qu'il ne fera que soumettre le contrevenant à l'amende prononcée par le présent acte.

6. Le garde-magasin de ladite Compagnie devra, de temps en temps et à quelque époque la compa

magasin de i que ce soit, pourvu qu'il ne laisse pas s'écouler Fraires devra

plus de trois mois sans le faire, envoyer aux biblioservateurs des bibliothèques ci-dessus désignées, titres de les

a conou à telle autre personne par eux autorisée à cet Fres enregiseffet, des listes exactes de tous les livres inscrits dresser aux sur les registres de la Compagnie , et qui ne se, pour avoir les raient point compris dans les listes précédentes, exigés.

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Le garde

exemplaires et lorsqu'il sera' requis de remplir cette formalité, par lesdits conservatcurs, autres personnes

transmettre

trés, et s'a

éditeurs

/

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Les éditeurs

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mêmes les

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à la biblio

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la fai

dan

autorisées ou l'un d'entr'eux, il s'adressera à od
aux éditeurs des ouvrages, pour qu'ils aient à
lui remettre autant d'exemplaires qu'il leur en
aura été demandé.

7. Tout éditeur qui désirera remettre à la bimettre eux bliothèque les exemplaires des livre ou volume, exemplaires qui seront demandés dans l'intérêt de l'une des thèque;

dites bibliothèques, aura le droit de faire cette
remise au bibliothécaire ou à telle autre personne
spécialement autorisée par ce dernier à cet effet

(lequel devra , aux termes des présentes, receCe qui e voir l’exemplaire et en donner un reçu par écrit);

remise fal et cette remise sera , à tous égards et sous tous te au garde- les rapports, considérée comme si elle avait été magasin.

faite au garde-magasin de la Compagnie des li-
braires.

8. Considérant qu'il est juste que les auteurs

on d'ouvrages déjà publiés , et qui vivent encore auvrages pu: jourd'hui, recueillent aussi les avantages résulleront les a- tant de l'extension donnée au droit de copie; l'extension qu'il soit arrêté que, si l'auteur de livres qui droit de co- n'auront pas été publiés depuis 14 ans, à l'époque pie.

de la passation du présent acte, est encore vivant
à cette époque, et qu'il vienne à mourir avant
l'expiration de ces 14 années, alors le représen-
tant personnel de cet auteur, ainsi que le ou les
cessionnaires de ce représentant , auront le droit
exclusif d'imprimer et publier lesdits ouvrages ,
pendant un autre laps de 14 ans, à partir de

mer

que

au

Les auteurs,

i l'au

encore vi

vans,

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donnée au

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