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de La Rochefoucauld,

AIDE DE CAMP DE SA MAJESTÉ, CHARGÉ DU DÉPARTEMENT

DES BEAUX-ARTS AU MINISTÈRE DE LA MAISON DU ROI , PRÉSI DENT DE LA COMMISSION DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉ

RAIRE.

Monsieur le VICOMTE,

C'est plus qu'une raison de convenance, c'est un sentiment réel de justice, qui a déterminé l'hommage que je vous adresse aujourd'hui. En faisant paraître çe travail sous vos auspices, j'ai voulu saisir une occasion, bjen naturelle, pour propager une vérité qui n'est pas assez généraleinent répandue, pour apprendre ou rappeler au public que c'est à votre heureuse inspiration que les hommes, qui prodiguent à leurs concitoyens les fruits de leurs longues et pénibles études , vont être redevables d'améliorations aussi

leur bonheur à venir, qu'avantageuses aux progrès de la littérature et de la science. Depuis longtemps, nous gémissions, en France, de la position précaire à laquelle étaient trop souvent condamnés d'illustres écrivains, des artistes supérieurs, dont la destinée semblait être de s'appauvrir en enrichissant leur pays; nous rougissions de ces fastueuses aumônes, de ces bienfaits humilians, de ces représentations inju

la pitié commandait ct arrachait parfois

utiles pour

rieuses, que

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Geride a F:2502 223: Fesse le pecrer lozsiatif utere de varit et sanctionner bientit ua priu duté ave. Findépendance que reclamait une mature s délisate, voté avec la franchise qu'oa avait droit attendre des hommes distingues choisis par La Prince, lui-même pour composer la Commission que vinux présidáves à la satisfaction de tous ses membres, custome à celle des citoyens que la connaissance du rapport de atteCommission a mis à même d'apprécier la loyauté dont vous avez constamment fait preuve dans la direction de ces remarquables et importans

travau%.

Agrécz,

MONSIEUR LE VICOMTE, L'expression du profond respect avec lequel

je suis

Votre obéissant serviteur

Tu. REGNAULT.

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ILOT Au moment où tout semble annoncer que les Chambres législatives vont s'occuper d'une loi ayant pour objet d'améliorer le sort des auteurs et de leurs familles, il nous a paru utile de faire connaître la législation anglaise sur cette matière. Le livre, dont nous offrons aujourd'hui la traduction, contient

peu d'aperçus théoriques, son but étant plutôt d'examiner ce qui est, que ce qui doit être; ce n'est point un ouvrage ex professo, mais un traité pratique, où l'on a rassemblé et combiné, dans un ordre méthodique, tant les dispositions de lois et les décisions des cours de justice, que les opinions des jurisconsultes.

M. Richard Godson, avocat , auteur de cet ouvrage publié en 1823, a réuni, dans un même volume intitulé, Traité pratique des lois sur les patentes pour inventions, et sur le droit de copie, précédé d'une introduction concernant les monopoles, et éclairci par des notes sur les principaux procès qui se sont présentés, ce qui concerne les monopoles, les patentes pour inventions industrielles et le droit de copie (copyright).

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Comme il le dit lui-même, dans sa préface, il s'est attaché à établir aussi brièvement, et cependant avec autant de clarté

que le sujet pouvait le comporter, les différens principes de lois qu'il a cherché à expliquer par des exemples. On ne doit donc pas s'attendre à rericontrer , dans cet ouvrage, des discussions profondes sur la nature du droit des auteurs; mais il présente souvent des questions pour la solution desquelles on a dû remonter à l'origine de ce droit et en examni, ner succinctement les motifs.

Le troisième livre du traité de M. Godson a , pour titre, Du Droit de Copie ( Copyright ), expression générale sous laquelle on comprend, en Angleterre, ce qui intéresse les auteurs d'oeuvres littéraires , dramatiques, musicales et de compositions relatives aux beaux arts en fait ide gravures, dessins, sculptures , modèles et fontes

Comme cette expression n'est point connue parmi nous pour désiguer les droits des auteurs, quoique, à notre avis, beaucoup plus juste que celle de Propriété, nous avons craint, qu'en la conservant, on se méprît sur son véritable sens ; et c'est ce qui nous a déterminé à intituler notre travail, de la Propriété littéraire et du Droit de Copie en général, bien que la

pro. priété littéraire se trouve contenue sous la dénomination générique de Droit de copie. A l'égard du sc

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cond titre, du Droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts , nous aurions pu, à la rigueur, nous dispenser de l'employer; mais il nous a paru présenter de suite l'idée exacte de l'ensemble des sujets traités, et expliquer, de la manière la plus simple et la plus claire, le terme de Droit de Copie.

Il serait inutile de dire que nous avons donné tous nos soins à cette traduction; le seul fait de sa publication doit le faire supposer. Cependant, en réclamant l'indulgence du lecteur , nous pensons pouvoir lui rappeler que le livre reproduit est moins une @uvre littéraire proprement dite, qu’un ouvrage de droit; et que,

et que, dès lors, on ne doit pas trouver mauvais l'emploi de termes de style dans le langage des lois. Toutefois, nous avons évité, autant que possible, ces tournures, dont une traduction est rarcment exempte, et qui ont ce caractère d'étrangeté, écueil ordinaire des traducteurs.

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