Page images
PDF
EPUB

PRÉF A CE...

ry Au moment où tout semble annoncer que les Chambres législatives vont s'occuper d'une loi ayant pour objet d'améliorer le sort des auteurs et de leurs familles, il nous a paru utile de faire connaître la législation anglaise sur cette matière. Le livre, dont nous offrons aujourd'hui la traduction, contient peu d'aperçus théoriques, son but étant plutôt d'examiner ce qui est, que ce qui doit être; ce n'est point un ouvrage ex professo, mais un traité pratique, où l'on a rassemblé et combiné, dans un ordre méthodique, tant les dispositions de lois et les décisions des cours de justice, que les opinions des jurisconsultes.

M. Richard Godson, avocat, auteur de cet ouvrage publié en 1823, a' réuni, dans un même volume intitulé, Traité pratique des lois sur les patentes pour inventions, et sur le droit de copie, précédé d'une introduction concernant les monopoles, et éclairci par des notes sur les principaux procès qui se sont présentés, ce qui concerne les monopoles, les patentes pour inventions industrielles et le droit de copie (copyright).

[ocr errors]

Comme il le dit lui-même, dans sa préface, il s'est attaché à établir aussi brièvement, et cependant avec autant de clarté que le sujet pouvait le comporter, les différens principes de lois qu'il a cherché à expliquer par des exemples. On ne doit donc pas s'attendre à rericontrer , dans cet ouvrage, des discussions profondes sur la nature du droit des auteurs; mais il présente souvent des questions pour la solution desquelles on a dû remonter à l'origine de ce droit et en examin ner succinctement les motifs.

Le troisième livre du traité de M. Godson a, pour titre, Du Droit de Copie ( Copyright ), expression générale sous laquelle on 'comprend, en Angleterre, ce qui intéresse les auteurs d'oeuvres littéraires, dramatiques, musicales , et de compositions relatives aux beaux arts en fait de gravures, dessins, sculptáres, modèles et fontes

Comme cette expression n'est point contiue parini nous pour désiguer les droits des auteurs, quoique, à notre avis, beaucoup plus juste que celle de Propriété, nous avons craint, qu'en la conservant, on se méprît sur son véritable sens ; et c'est ce qui nous a déterminé à intituler notre travail, de la Propriété littéraire et du Droit de Copie en général, bien que la

propriété littéraire se trouve contenue sous la dénomination générique de Droit de copie. A l'égard du se

pu,

cond titre, du Droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts, nous aurions à la rigueur, nous dispenser de l'employer ; mais il nous a paru présenter de suite l'idée exacte de l'ensemble des sujets traités, et expliquer, de la manière la plus simple et la plus claire, le terme de Droit de Copie.

Il serait inutile de dire que nous avons donné tous nos soins à cette traduction; le seul fait de sa publication doit le faire supposer. Cependant, en réclamant l'indulgence du lecteur, nous pensons pouvoir lui rappeler que le livre reproduit est moins une cuvre littéraire proprement dite, qu’un ouvrage de droit; et que, dès lors, on ne doit pas trouver mauvais l'emploi de termes de style dans le langage des lois. Toutefois, nous avons évité, autant que possible, ces tournures, dont une traduction est rarcment exempte, et qui ont ce caractère d'étrangeté, écucil ordinaire des traducteurs.

[ocr errors][ocr errors]

Pages

Dédicace..
PRÉFACE..

CHAPITRE PREMIER.

INTRODUCTION. - DU DROIT DE COPIE EN GÉNÉRAL.

1. Abrégé sommaire des statuts ou lois parlemen

taires...
2. Interprétation des statuts , etc..
3. Obscénités. — Immoralités. Libelles.
4. Ce qui constitue un plagiat en général....

6 8

[ocr errors][merged small]

CHAPITRE II.

DES DIFFÉRENTES ESPÈCES DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE.

DES COMPOSITIONS ORIGINALES.

19 Id

2 1

22

23

1. Un livre en général.......

1. Définition d'un livre.....

2. Livre sans nom d'auteur. II. Ouvrages en manuscrit. ...

1. Ouvrages manuscrits dont on n'a point fait usage.
2. Manuscrits publiés..
3. Ecrits Épistolaires.

1, Ouvrages en forme de lettres...
2. Lettres de personnes versées dans la littéra-

ture...
3. Lettres ordinaires ou familières.

24 25 Id

Id

27

[merged small][merged small][merged small][ocr errors]
« PreviousContinue »