Page images
PDF
EPUB
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][ocr errors]

Se vend aussi chez les Libraires,

ANT. BAVOUX, rue Git-le-Coeur, N° 4;.

DELAUNAY

PONTHIEU
DENTU,

an Palais-Royal, Galerie de Bois.

On trouve, également, chez les mêmes Libraires, les ouvrages ci-après du même auteur:

TABLEAUX ANALYTIQUES DE L'ESPRIT DES LOIs, de Montesquieu;

De la LÉGISLATION ET DE LA Jurisprudence concernant les brevets d'invention, de perfectionnement et d'impor

tation.

Imprimerie de MIGNERET, rue du Dragon, N.o 20.

DE LA

PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE

ET

DU DROIT DE COPIE EN GÉNÉRAL,

OU

DU DROIT DE PROPRIÉTÉ

DANS SES RAPPORTS AVEC LA LITTÉRATURE ET LES ARTS,

En Angleterre,

Eraduction de l'Auglais;

SUI VIE

D'UN APPENDICE CONTENANT LES LOIS ANGLAISES SUR LE DROIT DE COPIE ET LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ; L'OPINION DE BLACKSTONE A CET ÉGARD; LA LÉGISLATION DU ROYAUME DES PAYS-BAS SUR CETTE PROPRIÉTÉ ET LES CONTREFAÇONS; LE TEXTE DES LOIS ET RÈGLEMENS RELATIFS AU MÊME SUJET EN FRANCE; ET LE PROJET DE LOI VOTÉ PAR LA COMMISSION DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE NOMMÉE PAR LE ROI, LE 20 NOVEMBRE 1825.

Par Chéodore Regnaule,

Avocat à la Cour Royale de Paris,
Suppléant-Juge de Paix du 6o Arrondissemem.

A PARIS

CHEZ WARÉE, ONCLE, LIBRAIRE, AU PALAIS DE JUSTICE
ET COUR DE LA SAINTE-CHAPELLE, N.o 13.

бубе

[ocr errors]
« PreviousContinue »