lord Kenyon dit que les cours de justice avaient pendant longtemps, partagé l'erreur de ne reconnaître un droit de copie à un auteur sur une

relative au plagiat d'un livre. La déclaration exposait que le plaignant était l'auteur d'un certain livre intitulé: Nouvel Itinéraire de Cary, ou Dessin soigné des grandes routes, tant directes que de traverse, d'Angleterre et des États de Galles, d'après le mesurage actuel fait par ordre des directeurs généraux de poste de sa Majesté etc., et que, étant l'auteur de ce livre depuis 14 ans, il l'avait publié pour la vente; que les défendeurs, dans le but de le priver des profits résultant de cet ouvrage, et de son droit de copie, avaient injustement publié et mis en vente plusieurs exemplaires d'un certain livre intitulé ; Description nouvelle et soignée de toutes les routes directes, principales etc., d'après un dernier mesurage fait par ordre des Directeurs généraux de poste de sa Majesté, lequel livre avait été grossièrement copié sur l'ouvrage du demandeur, sans son consentement et à son préjudice.

partie quelconque d'un ouvrage, qu'autant qu'il
avait la disposition exclusive du livre entier.

Il est, maintenant, établi qu'il y a lieu à action en dommages-intérêts dans le cas de plagiat commis sur les additions faites à un ancien ouvrage. Ainsi, quand les poëmes de Grey (1), plusieurs années après avoir été livrés au public, furent publiés de nouveau par Mason, en y ajoutant beaucoup de morceaux, une injonction fut, sur le champ, accordée pour empêcher rusurpation du droit de copie, relatif aux morceaux ajoutés.

sion avec no

On délivrera toujours une injonction pour in- Réimpresterdire l'impression des notes publiées avec une tes. nouvelle édition d'un ancien livre.

On fit défense à une personne d'imprimer le

pression de quelques routes et l'addition de plusieurs autres. De l'autre part, les neuf-dixièmes de l'ouvrage publié plus tard par les défendeurs comme douzième édition de l'ouvrage original de Patterson, paraissaient avoir été copiés mot pour mot sur les améliorations du demandeur, et la plupart des changemens n'étaient que pour la forme. Verdict en faveur du plaignant.

Kenyon, chef de justice. - Sans doute Cary n'avait aucun titre pour intenter une action à raison de la partie de son livre qu'il avait prise dans celui de M. Patterson; mais il est évident qu'il avait droit sur ses propres additions et changemens, dont un grand nombre étaient importans et essentiels; et les défendeurs sont, au moins, responsables du tort qu'ils peuvent lui avoir causé en copiant ces parties dans leurs livres. (1) Mason contre Murray.

3.o Correc

tions. Cri

mots.

Paradis perdu de Milton avec notes du D.' Newton, bien que chacun eût la faculté de publier de nouveau le texte même du Paradis perdu. Dans cette circonstance, on avait tâché de masquer le plagiat, en mêlant quelques notes nouvelles aux anciennes : mais, le petit nombre de nouvelles (dix) fit voir qu'elles n'avaient été insérées que pour la forme.

D'un autre côté, des notes ou des ornemens ajoutés à un livre dont le droit de copie n'est pas expiré, ne confèrent aucune faculté d'imprimer l'original. Quoique des auteurs d'ouvrages sur différentes branches de loi, aient, souvent, imprimé les statuts tout au long à la fin de leurs livres, cependant, des notes de pure forme, ajoutées à une édition des statuts, ne sauraient enlever aux imprimeurs du Roi patentés, le droit qu'ils ont de les imprimer exclusivement. Mais lord Clare douta si l'imprimeur du Roi en Irlande pouvait empêcher qui bon lui semblait de publier la Bible avec des notes.

Il n'est point douteux qu'un critique a un tiques de droit de copie même sur les corrections et changemens qu'il fait, ainsi qu'il a été décidé relativement à ceux publiés par le D.* Bentley.

CHAPITRE IV.

DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES.

Nous allons nous occuper, maintenant, non pas du contenu des publications périodiques, mais de la loi qui régit la manière de les donner au public. Il ne sera nécessaire de faire connaître et d'apprécier le fond ou la substance de l'ouvrage en lui-même, que quand le sujet qui compase ces publications portera atteinte au droit que la loi attribue au propriétaire de la production, quand l'œuvre sera de nature à priver entièrement ce propriétaire de toute action, de tout recours, et, qu'à cet égard, les tribunaux ne voudront pas lui donner protection..

Pour rendre intelligible cette partie de la loi, qui a rapport aux publications périodiques, selon leur nature particulière, il conviendra de traiter la matière dans l'ordre suivant, c'est-àdire d'examiner, :.

1.° Les Revues, recueils, etc.

2. Les Journaux.

3. Les Pamphlets.

4. Les Droits de timbre sur ces productions. 5. La Propriété qu'elles confèrent.

6. Les Procédures particulières aux publications périodiques.

1o. Essais ori

ginaux.

2o. Citations.

1.° REVUES..

Les revues, recueils, journaux littéraires et autres ouvrages de même espèce, se composent d'essais et de critiques.

Les essais ou morceaux originaux, doivent être envisagés sous le même point de vue que s'ils avaient été publiés séparément. Qu'ils soient de la composition du propriétaire lui-même ou que celui-ci n'ait fait que se les procurer, peu imported to

!

Les parties qui contiennent les critiques, distinguent ces productions des livres en général. Ces articles sont faits avec des matières empruntées aux ouvrages d'autres individus, auxquelles le rédacteur de la revue a ajouté ses observations. La loi a donc un double objet, en tant qu'elle s'applique aux extraits et aux observationst

Les extraits ne doivent pas être fait trop librement; on ne doit prendre que ce qui est nécessaire pour donner une idée exacte de l'ensemble; mais, personne n'aurait la faculté, sous prétexte de citer, de publier, soit la totalité, soit la partie principale de la composition d'un autre, et, dès-lors, une revue ne doit pas servir comme remplaçant l'ouvrage qu'elle fait connaître. Si l'on en extrait assez pour donner la même connaissance que l'original, on commet une violation du droit de propriété littéraire,