- clôtures, 75 avaient été littéraleses dans une Encyclopédie. Une compi- n'être pas semblable à un traité spéle, mais il doit y avoir des bornes fixées As extraits. Il ne doit pas être permis d'extous les ouvrages modernes, car alors une Cyclopédie détruirait complètement toute propriété littéraire.

Les Cartes géographiques, cartes des côtes, etc., étaient, autrefois, regardées comme des ouvrages particuliers sur des sujets généraux. On a conservé quelques doutes sur le point de savoir si elles pouvaient régulièrement rentrer dans le sens des actes sur le droit de copie; elles sont aujourd'hui rangées parmi les gravures, et l'on examinera, lorsqu'on s'occupera de ce chapitre, les lois qui les concernent.

2.° LIVRES DE CALCULS.

Tous les livres de calculs, s'ils sont faits correctement, doivent nécessairement se ressembler; cependant chacun d'eux peut être l'objet d'un droit de copie, parce que chaque ouvrage étant le résultat du talent et du travail de son auteur, il est très-juste que chacun coure les chances de succès, et soit défendu contre l'usurpation d'un tiers qui n'a fait faire aucun progrès aux connaissances de la société,

Cette sorte de livres consiste en almanachs, et

dans les ouvrages qui contiennent des logarithmes, des tables d'intérêt, etc.

1. Alma

Jacques I., dans la 13.9 année de son règne, nachs. accorda à la compagnie des libraires le droit d'imprimer les almanachs qui seraient autorisés par l'archevêque de Cantorbéry et l'évêque de Londres, ou l'un deux. Un semblable privilège fut pareillement accordé aux universités d'Oxford et de Cambridge. La validité de ces patentes, quoique plusieurs injonctions aient été délivrées pour leur maintien, fut mise en question lạ 15. année de Georges III, par Carnan, libraire, dans sa défense à un bill émis en chancellerie à la requête de la Compagnie des libraires, et relatif à une injonction pour l'empêcher de publier des Almanachs. La question de droit fut renvoyée à la Cour des Plaids communs, qui déclara que la couronne n'avait ni la prérogative ni le pouvoir de faire une pareille concession à cette communauté à l'exclusion de tous autres. Le bill fut, en conséquence, annullé. Mind

La Compagnie ou le corps des libraires (stationers), comprend les imprimeurs, les papetiers, les libraires et les relieurs...

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Toute personne peut donc faire les calculs, or dinairement publiés dans les almanachs, et revendiquer un droit de copie sur ces calculs. Tous les almanachs sont soumis à un droit de timbre; ce droit est d'un schelling (25 sous environ), trois

pences (six sous) pour tout almanach et calendrier annuel; mais si l'almanach est pour plusieurs années, le droit est de cette somme par chaque année: si le calendrier est perpétuel, le timbre est de dix schellings (55 Georges III). Si un apprenti imprimeur imprime et vend un almanach non timbré, il peut être emprisonné pendant trois mois.

Le Parlement a fait plusieurs actes par lesquels il est offert des récompenses publiques à quiconque découvrirait un moyen exact de déterminer les degrés de longitude d'une manière certaine. Le pouvoir est conféré aux commissaires chargés de mettre ces actes à exécution, à l'effet par eux de publier un Almanach de mer ou des Ephémérides astronomiques; ils ont, de plus, la liberté de donner, à qui bon leur semble, la permission de les imprimer; et tel autre qui les imprimerait, publierait ou vendrait, s'exposerait, par cela seul, à une amende attribuée, moitié au Roi, et moitié à celui qui aura signalé le délinquant.

Quoique les livres de logarithmes, les tables d'intérêt etc., doivent nécessairement se ressem· bler si les calculs sont exacts, cependant, comme ces calculs exigent de grands travaux et des frais assez considérables, tant pour leur confection que pour leur publication, chacun de ces ouvrages confère un droit de copie; et si l'on par

vient à démontrer, par quelque circonstance particulière, qu'un livre n'est autre chose que la copie de l'autre, il y aura lieu d'accorder une injonction ; mais, si ce fait n'est pas clairement établi, le bill sera rejetté. D'ordinaire, le défendeur a droit de montrer qu'il a fait les calculs par lui publiés, et, dans ce cas, les deux ouvrages sont considérés comme originaux.

PLAGIAT COMMIS SUR UN SUJET GÉNÉRAL (PIRACY.).

La manière habituelle de prouver le plagiat commis sur des compilations et des livres de calculs, c'est de montrer que les fautes et les erreurs du livre imprimé le premier sont reproduites dans celui dont on se plaint; mais cela ne suffit pas en soi. On donne, souvent, une autre preuve, comme, par exemple, que les parties du premier ouvrage étaient sous presse lorsqu'on était en train. d'imprimer le second, et que les changemens faits au manuscrit n'étaient que de pure forme.

Une forte présomption contre le plagiat résulte de quelque circonstance qui montrerait que, selon toute probabilité, les ouvrages, n'auraient pas été semblables si l'un n'avait pas été copié sur l'autre, ainsi. que cela se rencontre dans deux calendriers où, les personnes portant le nom de Smith, avaient leur prénom de Christian mis à la

même place, quoique, à cet égard, l'ordre alphabétique n'eût pas été observé. ! na..

Dans tous ces cas, le défendeur peut prouver en quoi consistent les corrections et les changemens, et que les rectifications sont le résultat de son travail, de ses soins et de ses sacrifices.

3. ABRÉGÉS, etc.

Les mêmes principes qui ont servi à montrer qu'un sujet général ne pouvait être traité exclu→ sivement et comme monopole, feront voir que les livres eux-mêmes relatifs à certains objets, indépendamment de l'utilité dont peut en être la lecture, peuvent encore être employés par le public à son usage.

Ces livres sont, dans le fait, des sujets généraux, des données, qui peuvent fournir, à d'autres personnes qu'aux auteurs, l'occasion d'exercer leurs facultés intellectuelles, et qui peuvent être pris comme la base d'autres travaux Mittéraires. Memattuati ta

T

Ainsi, des abrégés ou des traductions d'ouvrages peuvent donner lieu à un droit de copie, de même que les notes et additions imprimées dans la nouvelle édition d'un livre sur lequel le droit de l'auteur est expiré. En effet, un homme peut composer un ouvrage, en latin, par exemple, un autre en faire l'abrégé, un troisième le traduire, et un quatrième y faire des annotations;