| C. L. Gillot - France - 1806 - 546 pages
...nécessaires. Département de la marine et des colonies. Les attributions de ce département sont : la levée , la surveillance, la discipline et le mouvement..., les avancemens , les récompenses et les secours j la gendarmerie maritime , l'administration des ports , les -arsenaux , les approvisionnemens , les... | |
| 1806 - 884 pages
...général des côtes de la Méditerranée , Chef de la 10* Cohorte de la Légion d'honneur, Ministre (i). La levée , la surveillance , la discipline et le..., le travail sur les grades , les avancemens , les réconipenses et les secours ; la gendarmerie maritime, l'administration des ports, les arsenaux, les... | |
| Statutes - 1806 - 392 pages
...département de la guerre , ni augmentation d'employés , ni de dépenses. Ministère de la marine. , La levée , la surveillance , la discipline et le...inscriptions maritimes, le travail sur les grades, les avahcemens , les récompenses et les secours; l'administration des ports , les arsenaux , les approvisionnemens... | |
| 1806 - 906 pages
...Légion d'honneur, Minisire (i). La fcvée , la surveillance , la discipline et le mouvement des anuees navales ; les inscriptions maritimes , le travail sur les grades , les avancemens , les récompenses <>t les secours ; la gendarmerie maritime, l'administrai ion des ports, les arsenaux, les approvisionnemens,... | |
| France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...la Marine et des Colonies. 719. Les attributions du ministre de la marine et des colonies , sont : et les secours, la gendarmerie maritime, l'administration des ports, les arsenaux, les approvisionnemens , les magasins destinés au service de la marine; la construction , la réparation... | |
| Pierre Villiers - Paris (France) - 1811 - 420 pages
...nu publie, à deux benres. MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES, rne de la Concorde. La levee , la surveillance, la discipline et le mouvement des...maritimes; le travail sur les grades, les avancemens , les recompenses et les secours; la gendarmerie maritime; l'admiuistration des ports; les arsenanx, les... | |
| Pierre Villiers - Paris (France) - 1814 - 372 pages
...midi. Les bureaux de la direction sont ouverts le même jour au public , a deux beures. MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES , rue de la Concorde....; l'administration, des ports ; les arsenaux^ les approvisionuemeus ; les magasins destiues an service de la marine; la constrnction , la réparation,... | |
| Nicolas Viton de Saint Allais - 1814 - 358 pages
...prospérité. Voyez son article, page 172. Le ministre de la marine et des colonies a dans son département : la levée, la surveillance, la discipline et le mouvement des armées navales , les avancemens , les récompenses et les secours à accorder aux officiers et matelots; l'administration... | |
| France - 1819 - 490 pages
...t MINISTÈRE. M. le baron PORTAL (O. £ ), ministre secrétaire d'état. ATTRIBUTIONS DU MINISTRE. La levée, la surveillance, la discipline et le mouvement des armées navales; les inscriptions maritimes; ie travail s-ur les grades, les avancement les récompenses et les secours; la gendarmerie maritime... | |
| France - 1817 - 520 pages
...DUBOUCHAGE (G. % ) *, lieutenant général, ministre secrétaire d'état. ATTRIBUTIONS DU MINISTRE. La levée, la surveillance, la discipline et le mouvement...maritime , l'administration des ports, les arsenaux, les approvisionnemens, les magasins destinés au service de la marine ; la construction, la réparation... | |
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