Annuaire de l'économie politique et de la statistique, Volume 5Guillaumin (M., Gilbert-Urbain), Joseph Garnier, Maurice Block Guillaumin et cie, 1848 - Economics |
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... des fleuves de cha- rité . D'abondantes offrandes déposées et recueillies dans les églises furent le premier fonds du premier mont - de- piété . Un obscur et pauvre religieux eut l'honneur de cette fondation toute chrétienne , dont la ville ...
... des fleuves de cha- rité . D'abondantes offrandes déposées et recueillies dans les églises furent le premier fonds du premier mont - de- piété . Un obscur et pauvre religieux eut l'honneur de cette fondation toute chrétienne , dont la ville ...
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... piété de Rome . L'Allemagne et les Pays - Bas ne voulurent pas rester en arrière de l'Italie . Nuremberg eut un mont - de - piété en 1498 , Bruxelles en 1618 et Gand en 1622 . La première maison de prêts sur gages en Hollande fut ...
... piété de Rome . L'Allemagne et les Pays - Bas ne voulurent pas rester en arrière de l'Italie . Nuremberg eut un mont - de - piété en 1498 , Bruxelles en 1618 et Gand en 1622 . La première maison de prêts sur gages en Hollande fut ...
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... mont - de - piété de Paris , et même plus tard , par suite de la création du papier - monnaie , tou - tes les ressources de cet établissement furent anéanties de fait ; il fut fermé ... monts - de - DES MONTS - DE - PIÉTÉ EN FRANCE . 195.
... mont - de - piété de Paris , et même plus tard , par suite de la création du papier - monnaie , tou - tes les ressources de cet établissement furent anéanties de fait ; il fut fermé ... monts - de - DES MONTS - DE - PIÉTÉ EN FRANCE . 195.
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... monts - de - piété . Aucune maison de prêt sur nantissement ne peut être établie qu'au profit des pauvres et avec l'autorisation du gouvernement ( loi du 16 pluv . an xii ) . Les budgets et les comptes des monts - de - piété sont ré ...
... monts - de - piété . Aucune maison de prêt sur nantissement ne peut être établie qu'au profit des pauvres et avec l'autorisation du gouvernement ( loi du 16 pluv . an xii ) . Les budgets et les comptes des monts - de - piété sont ré ...
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... de 6,800 . ARLES . - Ce mont - de - piété a été régulièrement autorisé et réorganisé par ord . roy . du 31 août 1841 . Son capital est de 90,000 fr . , l'intérêt de ses prêts s'élève à 6 p . 0/0 . La valeur moyenne de chaque prêt est de ...
... de 6,800 . ARLES . - Ce mont - de - piété a été régulièrement autorisé et réorganisé par ord . roy . du 31 août 1841 . Son capital est de 90,000 fr . , l'intérêt de ses prêts s'élève à 6 p . 0/0 . La valeur moyenne de chaque prêt est de ...
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Common terms and phrases
1er avril 1er janvier 31 décembre 5e arrondissements accroissement accusés aciers administrateurs Aisne année annuelle Ardèche augmentation autorisé Banque Belgique billets blé Bordeaux budget bureau cabotage Caisses d'Épargne capital cent centimes céréales chemins de fer chiffre circulation classe commerce commerciale commissionnaires comptes courants comptoirs conseil consommation d'Enios départementales départements dépenses déposants diminution divers douanes engagements escomptes établissements États-Unis Eure-et-Loir excédant exportations faillites frais froment général gouvernement grains Grande-Bretagne Hautes-Alpes hect hectolitres Hollande hôpitaux hospices houille Idem importance intérêts juillet juin kilog kilom l'administration l'année dernière l'industrie livrets Lozère Maine-et-Loire Maire marchandises marine Marseille ment millions mines minimum des prêts ministère mois mont-de mont-de-piété moyenne des échéances nantissement navigation navires nombre opérations Pas-de-Calais payer pays politique population produits quantité quintaux métriques recettes remboursements rentes reste résultats Rouen Royaume-Uni Russie s'élève service seulement solde somme spécial statistique tableau tarif taux tion tonneaux Total travaux Trésor valeur moyenne
Popular passages
Page 41 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs...
Page 36 - En cas d'insuffisance des revenus ordinaires pour l'établissement des écoles primaires communales, élémentaires ou supérieures, les conseils municipaux et les conseils généraux des départements sont autorisés à voter, pour 1859, à titre d'imposition spéciale destinée à l'instruction primaire, des centimes additionnels au principal des quatre contributions directes. Toutefois, il ne pourra être voté à ce titre plus de trois centimes par les conseils municipaux, et plus de deux centimes...
Page 40 - Le ministre des finances est autorisé à créer, pour le service de la trésorerie et les négociations avec la banque de France, des bons du trésor portant intérêt , et payables à échéance fixe. Les bons du trésor en circulation ne pourront excéder deux cent cinquante millions de francs (250,000,000 fr.).
Page 38 - ... des droits établis pour frais de visite chez les pharmaciens, droguistes et épiciers; — des rétributions imposées, en vertu des arrêtés du gouvernement du 3 floréal...
Page 35 - Le. contingent de chaque département dans les contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres, est fixé, en principal, aux sommes portées dans l'état B annexé à la présente loi..
Page 39 - Dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon, les recettes de toute nature continueront à être faites, en 1847, conformément aux lois et ordonnances actuellement en vigueur.
Page 36 - ... à titre d'imposition spéciale destinée à l'instruction primaire, des centimes additionnels au principal des quatre contributions directes. Toutefois , il ne pourra être voté à ce titre plus de trois centimes par les conseils municipaux, et plus de deux centimes par les conseils généraux. Art. 5. En cas d'insuffisance des centimes facultatifs ordinaires pour concourir, par des subventions, aux dépenses des chemins vicinaux de grande communication, et, dans des...
Page 37 - ... du droit annuel imposé aux chefs d'institution et aux maîtres de pension par le décret du 17 septembre 1808 ; des rétributions imposées...
Page 38 - Des droits de péage qui seraient établis, conformément à la loi du 14 floréal an x(4 mai 1802), pour concourir à la construction ou à la réparation des ponts , écluses ou ouvrages d'art à la charge de l'Etat...
Page 36 - Perceptions au profit de l'État. Droits d'enregistrement. , de timbre , de taxe sur les biens de mainmorte , de greffe , d'hypothèques, de passe-ports et de permis de chasse, produit du visa des passe-ports et de la...