399; - au S. Vermot-Desroches, propriétaire du martinet à fer situé commune de Mont-le-Bon, département du Doubs, pour y traiter alternativement le fer et le cuivre, ibid. ; — au S. Saillart aîné et compagnie, pour maintenir en activité la fonderie de laiton qu'ils ont cas truite dans la commune de Fromelennes, département des Ardents, ibid.; aux S.rs Lacombe-Saint-Michel et Vignerie, pour continuat l'exploitation de l'usine qu'ils ont acquise dans la commune de Sauveterre, département de Lot-et-Garonne, 400; au S. Duquency, pour établir une verrerie à bouteilles dans sa terre de Pepinvil.c, com mune de Richemont, département de la Moselle, 447; — au S. Fers Grimblot, pour transférer la verrerie de verre à vitres qu'il possède re des Vignerons à Marseille, dans la propriété qu'il a acquise au quartic rural de Montredon, 696. VACHES. Voyez Douanes. V VAISSEAUX. Voyez Equipages de ligne. VENTE des bâtimens occupés par le ministre des finances, 1. VEUVES de militaires. Voyez Pension. VINS et vinaigres. Voyez Droits d'octroi. VIVRES. Voyez Subsistances militaires. VOITURES non suspendues. Disposition tendant à déterminer d'une manière précise ce qu'on doit entendre par les expressions de voitures won suspendues, 369. VOITURES prohibées. Obligations imposées aux voyageurs pour l'admission des voitures prohibées par la loi du 10 brumaire an 5, 114. VOLTIGEURS Corses. Voyez Bataillon de voltigeurs corses. FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. |
