heil, et aux comlx et de Brabant qui autorise l'acon faite à l'hos 543. hui autorisent l'acfaits aux pauvre Montesquieu sur le Saint-Servan, de Joux, de Monisére Poussieux, de Vileu, de Chatonnay, la Verpiliere, de en, de Poligny, de e Saint-Christo-enMonastier... qui autorisent l'acfaits aux hospices Beaugency, d'OrVilleneuve-d'Agen, de; aux pauvres , de Barre et de qui autorisent le euve Aloncaut à vité les verreries s communes de ssement de Mont 544. 544. 540. 7 et 8 $42. Idem. 100 Jin 1822. 12. * Devals les mines de plomb sulfuré de Chabrignac, département de la Cor èze........ ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Carsillon de Vaudeuil à conserver et à tenir cnactivité le bocard qu'il possède surie ruisseau de Chenesonval, commune de Poissons, département de la Haute-Marne, et a y ajouter un patouillet pour la préparation complète du minerai de fer... 545. 134. 545. 134 jctis. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'acceptation de dons et legs faits au séminaire de Reims, et églises de Poiseul, de Sarcelles, de Fanjaux, aux fabriques des de Longuenesse et de Merville..... *Ordonnances du Roi qui autorisent l'acceptation de dons et legs faits aux hospices de Saint-Lizier, de Tarascon et d'Aix, et aux pauvres de Marseille et de Meslay.......... | 545. ORDONNANCES du Roi qui aut risent l'acceptation de dons et legs faits aux pauvres de Craponne, et aux hospices du Puy et de Chaumont (Haute-Marne). . . . . . 120. 118 et sut * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Colin et Nunia..... ORDONNANCE du Roi portant autorisation de la société anonyme dite du Bateau à manége de la Dordogne, formée à Bor deaux.... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'acceptation de donations faites à la fabrique de l'église de Saint-Maurice d'Angers et à la commune de Plerneuf...... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac'ceptation de donations faites aux com 545. 126. 547. 168. αν 19 Juin 1822. Idem. Idem. Idem. 25. 26. Idem. Idem. munes de Savignac-Mona, de Macau, de * ORDONNANCE du Roi qui autorise les héri- 551. 199 et200 271. 551. 271. 551. * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur * ORDONNANCE du Roi portant que la com- réel.... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des au sieur Parmentier. 271. 271 et27: 3 1822. Idem. Juillet ORDONNANCE du Roi qui concède aux sieurs Dautun et consorts les mines de houille de Sénéchas et de Portes, arrondissement d'Alais, département du Gard....... ORDONNANCE du Roi portant autorisation de la société d'assurance mutuelle formée à Dijon contre la grêle..... ORDONNANCE du Roi portant proclamation des brevets d'invention délivrés pendant le second trimestre de 1822...... ORDONNANCE du Roi portant autorisation de la société anonyme du spectacle de Perpignan..... Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. .... ..... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des et suiv. 553. 302 et suiv. DATES des LOLS, &c. TITRES DES LOIS, &c. N. des Pages. Bull. de Dinan, de Montpazier, de Saint-Vallier, de Bernay, de Nîmes, de Toulouse, de Bordeaux, de Blaye et de Grenoble; aux pauvres de Capdrost, de Beausemblant, de Carbonne, de Frouzins, de Brouil, de Valence, de Bordeaux, de Blaye, de Coutras et de Chinon.... Te Lo portant autorisation d'aliéner des bâtimens occupés par le ministère des finances et de vendre les matériaux provenant de la démolition de l'ancienne salle de l'Opéra...... Idem. ORDONNANCE du Roi qui rend applicables aux avoines et farines d'avoine les dispositions des lois des 16 juillet 1819,7 juin 1820 et 4 juillet 1821, relatives aux grains.... Idem. ORDONNANCE du Roi relative au mode d'avancement des officiers du train des équipages militaires..... *ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Idem. ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur |