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Le S.' Latour est autorisé à maintenir en activité le martinet à cuivre qu'il possède dans la commune de Pignans, département du Var, ibid. Autorisations données au S.' Caplane pour conserver et tenir en activité la verrerie qu'il possède dans la commune de Richet, arrondissement de Mont-de-Marsan, département des Landes, et à la dame veuve Moncaut pour conserver et tenir en activité la verrerie qu'elle possède en la commune de Sore, mêmes arrondissement et département, 120. — Le S.' Caroillon de Vaudeuil est autorisé à conserver et à tenir en activité le bocard qu'il possède sur le ruisseau de Chenesonval, commune de Poissons, département de la Haute-Marne, 134. — Autorisation donnée aux héritiers du S. Barry à l'effet de tenir en activité le martinet à cuivre qu'ils possèdent dans les communes de Pignans et Carnoules, département du Var, 271. — Même autorisation donnée au S. Pons-Grimblot à l'effit de maintenir en activité la verrerie qu'il possède au pont de la rivière d'Aille , commune de Cannet, près le Luc, département du Var, ibid. ; au S. Marassé, à l'effet de convertir le moulin à blé qu'il possède en la commune de Saint-Pée, département des Basses-Pyrénées, en une usine propre à traiter de vieux fers, de vieilles fontes , ainsi que les minerais de fer qu'il pourra se procurer, ibid. ; - au S.r Simon Mathicu , à l'effet de transporter au lieu dit le Gravas de la Clavelle, commune de Gaillac, département du Tarn, la verrerie de verre noir qu'il a établie sur la côte Catalamis, 286; - au S.' marquis d'Orgeix, à l'effet de construire unc forge à la catalane dans la commune de Bénagues, département de l'Ariége, ibid. ; aux S.rs Rivière , à l'effet de convertir le martinet à cuivre qu'ils possèdent dans la commune d'Ainhoua , département des Basses-Pyrénécs, en un martinet à traiter le vieux fer, ibid.; - au S. Bobillier, à l'effet de conserver et tenir en activité les deux martinets à cuivre qu'il possède en la commune de Gras , département du Doubs , 287. – Concession aux S.rs Paul, Puechegut, Maisonneuve, Cade, Canouge, Corbier et Deleuze, des mines d'antimoine du collet de Deze, arrondissement de Florac, département de la Lozère, et aux S.rs Tessier de Meirières et autres, des mines d'antimoine et de plomb sulfuré de Saint-Michel de Deze, mêmes arrondissement et département , ibid. - Autorisation donnée à la D.° veuve Laroque-Chavagnac pour établir un four de verrerie à Larnac , dans la commune de Saint-Hilaire de Brechmas , département du Gard , ibid.; au S. Fort, à l'effet de conserver et tenir en activité le haut fourneau et les autres usines qu'il possède en la commune d'Haraucourt, département des Ardennes, ibid. - Concession aux S.rs Armand et compagnie, des mines de houille comprises dans le quartier de la BouilJadisse , commune d'Auriol, département des Bouches-du-Rhône, 288. - Permission accordée aux S.rs de Lordat pour construire une forge à la catalane , sur l'emplacement de l'ancienne forge de Luzenac, département de l'Ariége , ibid.; - au S. Duplessis de Grérédun, pour augmenter la consistance de la verrerie qu'il possède à la Haye-Diré, commune de Saint-Remi-du-Plain , département d'Ille-et-Vilaine, 398; - au S. Robe, pour conserver et tenir en activité le mariinet à cuivre qu'il possède dans la commune d'Auriol, département des Bouches-du-Rhône, 399; au S. Vermot-Desroches , propriétaire du martinet à for situé commune de Mont-le-Bon, département du Doubs, pour y traiter alternativement le fer et le cuivre , ibid. ; - au S. Sailları ainé es compagnie , pour maintenir en activité la fonderie de laiton qu'ils ont crostruite dans la commune de Fromelennes, département des Ardennes,

ibid. ; - aux S.rs Lacombe-Saint-Nfichel et Vignerie, pour continua • l'exploitation de l'usine qu'ils ont acquise dans la commune de San

veterre , département de Lot-et-Garonne, 400; – au S. Dequos. pour établir une verrerie à bouteilles dans sa terre de Pepin vilie, cemmune de Richemont , département de la Mose!le , 447; — au S. les Grimblot, pour transférer la verrerie de verre à vitres qu'il possède ree des Vignerons à Marseille, dans la propriété qu'il a acquise au quais rural de Montredon, 696.

V

Vaches. Voyez Douares.
VAISSEAUX. Voyez Equipages de ligne.
VENTE des bâtimens occupés par le ministre des finances, 1.
Veuves de militaires. Voyez Pension.
VINIFICATION. Voyez Sociétés anonymes.
Vins et vinaigres. Voyez Droits d'octroi.
Vivres. Voyez Subsistances militaires,
Voitures non suspendues. Disposition tendant à déterminer d'une manière

précise ce qu'on doit entendre par les expressions de reiranes

suspendues, 369. VOITURES prohibées. Obligations imposées aux voyageurs pour l'admission

des voitures prohibées par la loi du 10 brumaire ans, 114. VOLTIGEURS corses. Voyez Bataillon de voltigeurs corses.

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

Mars, 1823.

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