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1. BARBET (Jean-Bap Capitaine

Présumé avoir peri BAUMS Judith) d'infanteric.

sur le champ de ba-
Liste)

tais e dans la campagne
ic Ru sie, le 18 no-

vembre 1812. 2. COUPIAT (Joseph)..

Idem.

Une cuisse emporiée ASABATHIER (11 par un boule decanon,

(1).
te 16 novembre 1812,
en Russie; présumé
mort immédiatement

Présumé avoir péri 3. HORWATH (Jean. Maréchal-dos-logis

BOTTIN (Söz: a 22.• bataillon dulans til can pagne de Louis).

(1), 152n des équipages. Rus ie, pres Wilna, en

novembre 1812.

Bicssé morteilernent -4. LEMOINE (Mlathich) Chasscur à cheval

BELY ( Marie-
Jau 26.' rtgiment.
dans un combat cn Es-l

(1).
Pgae, ie 25 inars 1809;
presumé mort le sur-
lei.deinajn.

Tué à Acre le 31 5. VONMÜLLEN, did, Sergent à la 75.'

BAUR (Blarie

foreal an Vit. FORMULER (Joseph). dein-brigade. 6. AUBEKT (Pierre)...

Fourrier au 8, Tué à Lefpsick le WDEMICHES (A1 frégiment d'infante-1:6 octobre 1813. rie légère.

Mort on acrivité ic 7. GEORFRIN / Jean Marechal-Jes-logis

304 DOYEN ( 1 Joseph).

de gendarmerie
28 février 1811.

Agnès-Genezi 8. LAURENT (Jean- Ideira. Mort en activité le 30 Gal (Cátkeris

14 février 1809. Loui). 2. ROLAND (Philippe). Sergent, sterétaire

Mor en activité le 30

GRODIDIERA

3 scravaia de place.

11 juillet 1812. 10.JENICIEUX ( Pierre- Gendarme. Mort en activité te!

ROCHOTTE (9

5 mai 1920. l'sangue.j.

Reime).

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34 2

(1) Pendant dix ans, i compter de ce jour, ou suscu'à ce qu'elles aient produii l'acte de décès de le ou un jugeaient qui en tien.se liu, ces veuves ser0ill itnues d: justifier au payear, à cibe yue par une attestation du maire, visce du sous-préfet , que lcurs Inaris a oirt pus separu, a qu'elles a's de leurs nouvellcs.

2. Conformément à l'article 8 de notre ordonnance du 20 juin 1817 , lesờiles pensions seront inscrites à noire trésur royal, avec la jouissance du jour indiqué à chaque article du tableau qui précède.

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embr. 8o.

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Kiespel. 10 brumaire Arras 300f Ordonnance doc janv. 1819
Waldmel

(Pas-de-Calais).

14 août 1814 (Pays-Bas), S.-Hippolyte 14 frimaire Montpellier 300 Iden. firm (Gard).

(hlérault).

avril

An IV,

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18 mars

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Frier Strasbourg 15 novemb. Strasbourg 64. (Bas-Rhin). :792

(Bus - Rhiu). Agen 2 décembre Agen

Lot et-Garon.) 1807. (Lot-et-Garou.) avier Saint-Dizier

Saint-Dizier bs. (Haute-Marne).

1793:

(Haute-Marne). tvie: Aix

28 janvier

Aix
B.-du-Rhône).

1788.

B.-du-Rhône). avril Thionville

Thionville 69. (Moselle). 1789.

(Moselic). EVICE Remiremont 118. fructidor Fontaine73. (Vosges).

Française
(Côte-d'Or).

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70.

12 mars

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an V.

TOTAL...1,335.

3. Nos ministres secrétaires d'état de la guerre er des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance, qui sera insérée au Bulletin des lois.

Donné en notre château des Tuileries, fie zu jour du mois d'Août de l'an de grâce 1822, et de notre règne le vingt-huitième.

Signė LOUIS.

Par le Roi :
Le Maréchal, Ministre Secrétaire d'état de la guerre,

Signé de BELLUNE.

ERRATA. Bulletin des lois n.° 544 bis, page 1 , dernière ligne, au lieu de à Bourges, département du Cher, le 20 janvier 1753, lisez à Quantilly, diocèse de Bourges, le 20 jani'ier 1753.

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On s'abonne pour le Bulletin des lois, à raison de 9 francs par an , à la caisse de l'Imprimcric royale, ou chez les Direcicurs des postes des départemens.

À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

11 Septembre 1822.

BULLETIN DES LOIS.

N.° 555

.

(N.° 13,377.) ORDONNANCE DU Roi qui prescrit

l'Affiche, dans les Départemens de la deuxième série, des Listes électorales des Colleges d'arrondissement et de département.

Au château des Tuileries, le 4 Septembre 1822. Louis,

par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous ceux qui ces présentes verront, SALUT.

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au dé- , partement de l'intérieur;

Vu les articles 2 et 3 de la loi du 29 juin 1820 et notre ordonnance du 4 septembre 1820,

Nous AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit :

Art. 1.'' Les listes électorales des colléges d'arrondissement et de département seront affichées le 25 septembre courant dans les départemens de la deuxième série.

2. Il sera procédé, pour les rectifications à intervenir pendant la publication, conformément aux articles 2 et 3 de notre ordonnance du 4 septembre 1820.

3. Notre ministre secrétaire d'état de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. 1. VII.' Série.

Q

Donné en notre château des Tuileries, le 4 Septembre de l'an de grâce 1822, et de notre règne le vingt-huitième.

Signé LOUIS.

Par le Roi :
Le Ministre Secrétaire d'état au département de l'intérieur,

Signé CORBIÈR E.

(N.° 13:378.) ORDONNANCE DU Roi qui a, pelle à l'acti

vité dix-huit cents jeunes Soldars de la classe de 1821, et prescrit leur Répartition entre les Corps , conformément à l'état y annexé.

A Paris, le 11 Septembre 1822. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de FRANCE ET DE NAVARRE, à tous ceux qui ces présentes verront,

SALUT.

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la guerre,

NOUS AVONS ORDONNÉ I ORDONNONS ce qui suit :

Art. 1." Sont appelés à l'activité dix-huit cents jeunes soldats de la classe de 1821.

2. Ces jeunes soldats seront pris, dans l'ordre des numéros de tirage, parini ceux ayant la taille d'un mètre six cent cinquante-deux mislimètres un mètre six cent soixante-dix-huit millimètres inclus. Ils recevront pour des tination les corps indiqués dans l'état de répartition joint à la présente ordonnance.

3. Les premiers départs sont fixés au 8 octobre prochain, et les derniers départs au r; du même inois.

4. Notre ministre secrétaire d'état de la guerre est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.

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