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admission dans ledit hospice ; et la seconde , d'une rente de 75. francs , par le S.' Mauduit d'Hainneville. (SaintCloud, 3 Juillet 1822. )

(N° 13,345.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation d'une maison évaluée à 1400 francs , léguée par le S.' Doze à l'hospice civil de Nimes, département du Gard. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.: 13,346.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

lation d'un Legs de 3000 francs , fait par le S.' marquis Davizard aux hospicis de Toulouse , département de la Huu!e-Garonne. (Saint-Cloud , 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,347.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceplation d'une somme de 200 francs et d'effets mobiliers évalués 502 francs, légués par le S.' Dirat aux pauvres de Carbonne, département de la Haute-Garonne. (Saint-Cloud,

3 Juillet 1822.) (N.° 13,348.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation d'une rente de 15 francs, léguée par le S.? Delhon aux pauvres de Frouzins, département de la Haute-Garonne. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,349.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep lation d'un Legs de 1000 francs, fait par la D. veuve Marmayet aux pauvres de Brouil, département du Gers. (SaintCloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,350.) ORDONNANCE DU Roi qui antorise l'accep

tation d'un Legs de 600 francs, fuit par le S. Gembrère aux pauvres de Valence, département du Gers. Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

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(N.° 13,351.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation , 1: d'un Legs de 1000 francs , fait par le Sid Chaperon aux pauvres de la paroisse Saint-Projet de Boi deaux, département de la Gironde ; 2.' d'un Legs a 400 francs, fait par la D." Renaize aux pauvres de l paroisse Saint-Pierre de la même ville. ( Saint-Cloud 3 Juillet 1822.)

(N. 13,352.) ORDONNANCE DU Ror qui autorise l'accep

tation de deux Legs faits aux hospices de Bordeaux, dépar tement de la Gironde : le premier, d'une somme de 5ooo fr

. par la D. Demons de Piis ; et le second, d'une somme d 800 francs , par la D.'' Renaize. ( Saint-Cloud, 3 Juille 1822. )

(N.° 13,353.? ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation d'une rente de 25 francs, léguée par le S.' Vigneroi aux pauvres de Blaye, département de la Gironde. (Saint Cloud, 3 Juillet 1822. )

(N. 13,354.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation, 1.: d'une créance de 1100 francs, offerte en donatio par le S.' Koppenberck pour son admission dans l'hospie de Blaye, département de la Gironde ; 2.° d'un Legs d 750 francs , fait audit hospice par la D. veuve Ransac (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822..)

(N.° 13,355.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation d'un Legs de 600 francs, fait par la D. Musset aux pauvres de Coutras, département de la Gironde. (Saini Cloud, 3 Juillet 1822. )

(N.: 13,356.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep

tation de deux Legs faits à l'hospice de Grenoble, dépar

tement de l’Isère : le premier, d'une somme de 3000 francs , par le S.' Michon; et le second, d'une somme de 1200 francs , par le S.' Dumas. ( Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,357.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation d'une maison évaluée à 1000 francs, offerte en donation par la D." Becquet aux pauvres de Chinon, département d'Indre-et-Loire. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,358.)ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation d'une rente de 200 francs, offerte en donation par le S.' Cardin , et consentie par la dame son épouse , au profit de la congrégation des missionnaires lazarisies dire de SaintVincent de Paul de Paris, département de la Seine. ( SaintCloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,359.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation de divers immeubles estimés 1500 francs , offeris en donation par la D." Allano à la fabrique de l'église de Locoal, département du Morbihan. ( Saint-Cloud , 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,360.)ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une pièce de terre offerte en donation par le S.' Donjon à la fabrique de l'église de Louches, département du Pas-de-Calais. ( Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,361.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation de la Donation faite par le S.' Hanze et par la D." Delcambre à la fabrique de l'église de Bérelles, partement du Nord, de l'église du lieu, évaluée à 300 fi. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N: 13,362.) ORDONNANCE DU Rorqui autorise l'acceptation de la Donation faite par la D.'' Delcambre à la fabrique de l'église de Bérelles, département du Nord, d'une pièce de terre destinée à l'établissement d'un presbytère. ( Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N° 13,363.) ORDONNANCE DU Ror qui autorise l'accep

tation d'un Legs de 400 francs , fait par la D." Renaize au séminaire de Bordeaux, département de la Gironde. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,364.) ORDONNANCE DU Ror qui autorise l'accep

tation de deux Legs faits par le S.' Feuillye: le premier, de deux parties de rente montant ensemble à 18 livres, à la fabrique de l'église de Fresville, département de la Manche; it le second, de deux parties de rente montant ensemble à 95 livres, et de deux poules maigres, aux pauvres de ladite commune. Y Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.: 13,365.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep

tation de deux pièces de pré offertes en donation par les S" et la D." Dor , et par les S.' et D. Noisy, à la fabrique de l'église de Holving , département de la Moselle. (SaintCloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,366.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation d'une pièce de terre offerte en donation par la D.' veure du S.' marquis de Thiboutot aux desservans successifs de l'église de Beuzeville-la-Bastille, département de la Manche. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,367.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep

tation d'une rente de 200 francs , léguée par la D." de la Rue à la fabrique de l'église de Saint-Joseph de Boulogne, département du Pas-de-Calais. ( Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N° 13,368. ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation, sous bénéfice d'inventaire, du Leys universel fait par le S.' Laillier à la fabrique de l'église d'Orgerus, département de Seine-el-Oise. ( Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,369.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'un Lrgs de 1400 francs, fait par la D." Aillaud à la fabrique de l'église d'Oraison, département des BassesAlpes. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.'13,370.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation du Legs universel fait par la D: veuve Fraté, pour étre partagé par moitié entre la fabrique de l'église et les pauvres de Dienville, département de l'Aube. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,371.) ORDONNANCE Roi qui autorise l'accep tation d'un Logs de 600 francs , fait par le S.' Laboreys de Château-Favier à la fabrique de l'église d'Alleyrat, département de la Creuse. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822. )

(N.° 13,372.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep

tation d'un Legs de 800 francs , fait par le D.' Mettaner à la fabrique de l'église de Rouffach, département du HautRkin. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N° 13,373.) ORDONNANCE DU Roị qui autorise l'accepe

tation de trois pièces de terre et d'un pré, évalués à un revenu de 18 francs , légués et donnés par les S." et D: Raoux à la fabrique de l'église d'Orbigny, département de la HauteMarne. ( Saint-Cloud, 10 Juillet 1822. )

(N: 13,374.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une pièce de terre, évaluée à un revenu de 100

francs,

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