rant à Regniowez, département des Ardennes. ( Paris, 20 Mars 1822.)

(N.° 13,242.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Louis Bottin ait Boutin, né le 30 janvier 1775 à Nice, ancien dépar tement des Alpes-Maritimes, marchand, demeurant à Grasse (Var). (Paris, 20 Mars 1822.)

(N.° 13,243.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité à Marie-Joséphine Lebrun, née en 1790 à Mons, ci-devant département de Jemmape, demeurant à Arras, département du Pas-de-Calais, veuve de Joseph Ruest dit Ruesch et Ruesche, né à Virton, ancien département des Forêts, et vétéran des camps de Juliers et d'Alexandrie. (Paris, 3 Avril 1822.)

(N.° 13,244.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S♫ Barthélemi PierreAntoine Archino dit Jean-Baptiste Reynaud, né à Turin, ancien département du Pô, le 5 fevrier 1798, militaire libéré du service actif, demeurant à Grenoble (Isère). (Paris, 3 Avril 1822.)

(N.° 13,245.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Léopold-Joseph-Ignace Saal, né le 18 janvier 1771 à Coblentz, ancien département de Rhin-et-Moselle, capitaine de la gendarmerie du département de l'Oise, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et de l'ordre royal de la Légion d'honneur. (Paris, 10 Avril 1822.)

(N. 13,246.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Pierre Berlier,

né le 31 décembre 1775 à Serrières en Savoie, officier de santé oculiste à Lyon ( Rhône ). ( Paris, 17 Avril 1822.)

(N. 13,247.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean-Baptiste Inaudi, né le 20 mars 1783 à Saluces en Piémont, lieutenant en premier au premier bataillon du corps royal d'artillerie de la marine à Rochefort (Charente-Inférieure). (Paris, 24 Avril 1822.)

(N.° 13,248.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Xavier-FortunéAndré-Antoine Rubbini, né le 1" mars 1782 à BorgoMaro, ancien département de Montenotte, négociant à Paris. (Paris, 24 Avril 1822.)

(N.° 13,249.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre-Marie Cléaz, né le 20 décembre 1786 à Bellantre en Savoie, ancien militaire, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Paris. (Paris, 24 Avril 1822.)

(N.o 13,250.) Ordonnance du Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Eldrad Borot né le 8 avril 1770 à Lans-le-Bourg, ancien département du Mont-Blanc, marchand épicier, demeurant à Lyon (Rhône). (Paris, 1. Mai 1822.)

ст

(N. 13,251.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Antoine-Joseph Léonard, né le 10 décembre 1777 à Bioulx, ancien departement de Sambre-et-Meuse, ancien militaire, demeurant à Châteaulin, département du Finistère. {París, 1.o Mai

ст

(N.o 13,252.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jacques-Louis Colin, né le 18 novembre 1785 à Genève, ancien dé, artement du Léman, négociant et juge suppléant au tribunal commerce de Châlons-sur-Saone, département de Saone-it Loire. (Paris, 8 Mai 1822.)

(N.° 13,253.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Michel-Ange Ansaldo dit Ansaldi, né le 20 septembre 1779 à Bordighera, ancien département des Alpes-Maritimes, capitaine de navire, demeurant à Rouen (Seine-Inférieure). (Paris, 8 Mai 1822.)

(N.° 13,254.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jacques-JosephGuislain Fonder, né le 6 mai 1789 à Couvin, royaume des Pays-Bas, ancien sergent-major au corps royal des grenadiers de France, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Givet, département des Ardennes. (Paris, 8 Mai 1822.)

(N.° 13,255.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. François-Xavier Schmidt, sergent-major au bataillon de pontonniers, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Mayence, ancien département du Mont-Tonnerre, le 31 décembre 1787. (Paris, 15 Mai 1822.)

(N.• 13,256.) OrdoNNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Barthélemi Colin, né le 31 juillet 1787 à Genève, ancien département du Léman, négociant, demeurant à Paris. (SaintCloud, 12 Juin 1822.)

(N. 13,257.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph-Antoine Nunia, né le 20 février 1779 à Bricherasio, ancien département du Pô, ancien chirurgien-major des hôpitaux militaires, demeurant à Briançon (Hautes-Alpes). (SaintCloud, 12 Juin 1822.)

N.° 13,258.). ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S♫ Minard Beck, né le 6 juillet 1791 à Amsterdam, ancien département du Zuyderzée, négociant, demeurant à Paris. ( Saint-Cloud, 26 Juin 1822.)

(N.o 13,259.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Etienne Feraut, né le 27 juillet 1786 à Villefranche, ancien département des Alpes-Maritimes, demeurant à Marseille (Bouches-duRhône). (Saint-Cloud, 26 Juin 1822.)

(N.° 13,260.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Pierre Viret, né le 24 janvier 1788 à Rumilly en Savoie, ancien militaire en retraite, demeurant à Lyon (Rhône). (Saint-Cloud, 26 Juin 1822.)

(N.° 13,261.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S André Bonne, né le 3 avril 1786 à Saint-Christophe en Savoie, demeurant à Grenoble (Isère). (Saint-Cloud, 26 Juin 1822.)

(N.° 13,262.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au St Xavier Mann,

boucher, demeurant à Ensisheim, département du HautRhin. (Saint Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.o 13,263.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph-Dominique-Marie Zino, né le 30 août 1749 à Gènes, proprićtaire, demeurant à Paris. ( Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,264.) ORDONNANCE DU Roi qui admet à établir leur domicile en France, pour y jouir de tous les droits civils, tant qu'ils continueront d'y résider,

1. D.' Susanne-Dorothée Meyer, veuve du S. Théophile Hunziker, née à Arau en Suisse le 22 mars 1767, propriétaire, demeurant à Paris;

2. Paul-Auguste Hunziker, né en la même ville, le 18 mai 1799;

3. Julie Hunziker, née en la même ville, le 29 juillet 1787;

4. Cécile-Amélie Hunziker, née en la même ville, le 1." sep tembre 1793;

5. Albertine Hunziker, née en la même ville, le 6 mars 1796;

6. Raphaël Lehmann, né le 20 octobre 1788 à Wassertrudingen, royaume de Bavière, propriétaire, demeurant à Sierentz, arrondissement d'Altkirch, département du Haut-Rhin. (Saint-Cloud, 7 Août 1822.)

(N.o 13,265.) Ordonnance du Roi qui admet à établir son domicile en France, pour y jouir de tous les droits civils, tant qu'il continuera d'y résider, le S. Jean Jebenstreit, né à Heideneim dans le royaume de Würtemberg, âgé de trentihuit ans, cordonnier, demeurant à Lyon (Rhône). (Paris, 14 Août 1822.)