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1. BROUSSOUZE (Jean-17 janv. Nuret | Chef liol sul Ang I noë-Alarir). 1775. (II.-Garon.) | de baraillon

d'infanteric.

2; déc.

12. DURAND (François)... 15 sept. Tours Casitaine 10120

I 1974. (1:ncire ç:-)l d'infanterie, 3.1141DOUIN DE. COCKSY 20 dec. Grenoble Idem.

1772. 1 (1:ère). 4. LÉONARD (Aio'as)... a tev. Isruyères Idem. ; 391

1776. | (Vosgel. S. Rollet (Fr.2nçoi:).....

Licutenant

1774. Côtu-d'Or). ie gendarm.ro 6. HERON / Anne-Paul-A: 12; tev. Valognes | Capitaine 571 112 gustin).

1765. Nilanch:). Recrétaire ar."

I liviste. 7. COLAS (Josip?).......14 avril ! Inville Garde d'artillerie to si

1772. 1 (Vieurthel. c 3. classe. 8.BROGLIE (Charles-Fran 1,3 août! Milan Garde à pied dulidlicz;l 1 çoi) (0).

1.1787. | (Italia). corps du lioi. 1.9. MAILLIARD (Jarques- 13 janv. Vervins | Maréchal des T ools 1 Augustin).

Can de geridarme1760. (Aisnc).

duz.' arrinis

cicilaritime, 10. LEVARLET (François os mai! Rouen | Erradier de 3 1 Maurice-Thiolase).

farm rie, con

/ 1773. Seine-Int.) sve de la sanc-inf 1. MAILLARD (Alicornis).. | 22 oct. Tloudan Caporal ou sul

régimeal u infinta | 1771. (Seine-et-O

Afric de la garde roy. 12. COUDRY / Pierre-Fran | 20 août! Bui'oncourt Cend rime à la

(Hauic-5.0..c) rmpagne de la | 1;67. Huicoder

Scilic-infinicure. 11; DELLPINE(Julien Pierie, 20 mars' Angers I idem. 1391

177-1. Wiaine-et-L) le Naine-et-L.'' 114. SAGE (Nicola). ...... 14 avril Dijin dem til

1 1770. (Cois-1'Or de l'Orne. I 15. LEBLANC (lindi....iz juiilci Sint-?urize-| Fusilier au soleil

| ie-Châtel ég m. d'infantsriel

Site's 1772. (Nisyre). de la garde royale. 1 16.MORAND (Jean-Baptiste-14 avril | Oricanis Geudarme à la | Joseph). | 1778.1 (Loiret).

compag, de Maine!

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ci-Loirc

(1) Naturalisé Français,

A DECOTITE BASES LÉGALES DOMICILE Leur . de

des POSITION Seeleel la pension. | la fixation. | itulaires. 1 actuelle.

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caine

7:0

1,778. Ordionn.Ce de Strasho:rg

En congé

14 janvier 1822 ; sauf jeduc

frien du traitemente cong :7 août 1814. (Bas-Rhin). illimité.

ulimte qu'il aura touché do puis l'époque indiquée ci le-sus, qui est cuite de l'ac com, lissement de ses trent

Jamrices de service. !,1351 Iden.

Tours Idem. llo avût 1822; idem.

(Indre-et-Loire
1,100
Iden.

Grenoble Idem. 1 • 12 août 1822; iden.

(Isère). 1,200. Idem. Bruyères Idem. - 21 juillet 1822 ; idem. (Voigos).

En congé jus-l 15 20ớc 1822 ; idem.

uiu 15 oů!. 1,:00 Carhaix En activité. ' 1.'' janvier 1822 : le pric

mont n'aura lieu qu'a con pic (linis:cc).

du our où il wur. cesse on

soldesur le; fnd, delaguerre
Idem.
Inville
L'em.

luen.
Mcurithe.
Idem. Paris (Seine). Présent au 1. janvier 1922 ; le paie.

runt n'auri licu qu'à compt Forss.'

du jour quilauricissederico

10.6:01 rika mena 'activité. Nartis II m.

11." janvies 1322 ; le paie

insotiau lieu qu'a corrpier (Loire-Infór..

du jour où il aura cessé d'etra

so dé sur le fonds de la guerre. 39;. Idem. . Fu T

Idem.

Ident.
(Scine-lofér.).
Idem. Hyundan Iden.

idem.
Ticinc-er-Oise).

Idem.
Ian.

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:68.

Idem.

Id n..

Ide..

Iden.

1:01.

Rouen
150.1K-hufur.).

Angers
(11:inc.-L.).
| Dijon

Coic-'Orl

Versatics
Scinci-0).sc).

Anders
(M: inc-c:-L.).

Idem. Idem. lzem,

Ideen.
Iden.

Idem.

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Idei.

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MOT

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la reti

24 evalu ets p

17. JAZERON (Nicolas). ... 8 janv. Landau | Chirurgien 132 10 20 Infirmit 1777. (Bas-Rhin). (aide-major au

scil de 16. regiment

armées la'infanterie.

absolue

d'un mer 18. BOYER (Pierre)....... 17 avril

Brigadier. 110 1019. Am 1790. | (Gard).

Hu bras

19. LEFEBVRE (Julien).... 6 mars / Paris Dragon à l'ex-luz 31 41. Blessu

lévaluées 1 1785. (Seine). u. régiment.

scil de armées i absolue

d'un me 20. MAINNAGER (11athieu-Bapı. le 26 Thuiller, Idemn à l'ex-lio 31 Am I | Joseph-Dieudonné) (1). tev. 1780. Jsconh. Diundornél, fev. 1786. royaume 6. des Pays-Bas (16.Cregiment.

Jlajamb 21.MARQUEZANE (Jacques) u juin. Sedze Fusilier à l'ex-82. z olish Am I 1793. (B.-Pyrén.j. regiment d'infante

du bra 22. PANIER (Antoine - Ga- 28 mai Versailles ! Hussard au 12 oig. Blessu briel;.

evaluees 1 1791. (Seine-et-O frégim.' du Roil

Jseil de .c de l'arme).

armées Jabsolue d'un mal

(N° 7.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Pensions à sept Veuves de Militaires y dénommées , payables sur les Crédits antérieurs à 1819.

Au château de Saint-Cloud, le 31 Juillet 1822. LOUIS, par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE;

Vu, 1." les articles 25, 26, 30 et 32 de la loi du 25 mars 1817;

2.° Les articles 3, 4 et 8 e notre ordonnance du 20 juin

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Saint-Gilles ! A l'hôtel des. 1." janv. 1822 ; le paiemen
(Gard). invalides à Avi-In'aura licu qu'a compreedu jour

de sa radiation des contrôles de Ignon.

l'hôtel royal des invalides.

l'hôie Paris (Seine). A l'hôtel royal

des invalides.

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Idem.

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suivant, qui règle le mode d'exécution du titre IV de cette

loi;

3.° Les fixations arrêtées par notre ministre secrétaire d'état de la guerre, d'après la révision du comité du Conseil d'état attaché à son ministère, et détaillées dans le tableau ci-après, portant le n.° 260;

4.° L'avis de notre ministre secrétaire d'état des finances, en date du 16 juillet 1822, portant qu'il a reconnu la légalité de ces fixations, et la possibilité d'imputer les pensions proposées, montant à la somme de cinq cent cinq francs, sur

les crédits d'inscripiion antérieurs à 1819, fixés par lar-
vicle 1." de la loi du 14 juillet 1819;

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la
guerre,

Nous AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit :

ART. 1." Il est accordé à chacune des sept veuves de militaires dénommées au tableau ci-après, une pension de retraite fixée conformément aux indications de ce tableau (1).

2. Conformément à l'article 8 de notre ordonnance du

(1) L:s pensionnaires comprises dans cette ordonnance ne pourront se pourvoir, soit ausrès du payeur, soit auprès du ministre des finances, rour y réclamer icur certificai d'inscription, qu'après le riélai d'un mois, à partir de la publication de la présente ordonnance.

DURÉE des service:

effectifs.

dorire. NUMEROS

DATES
NOMS ET PRENOMS

GRADES. DES BLESSURES
des militaires.

et décos.

NOMS ET PRÉNOM 1. des veuves.

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PROVINS/M

Marguerite). SCHIKOWSKY

phie-Henrieste) MARCHAND (A

guerire).

MARCHAND /Pierre-| Arti le rétérinaire Mort le 27 novembre en

au 12. bifaillon 1812, dans la retraite Sulpice).

d'équipiecs. de l'armée de Russie. 2. MEMANT (Nicolas) Seigent

Ile 21 mai 1813, tué d'articrie.

à la bataille de Baui

zen.
3. BRETON (Joseph)... Soldat. Blessé le 16 octobre

1813, à la bataille de
Leipsick; mort le 9 de

cembre 1913.
14. BECAU'D (Joseph)... Soldae dans les En avril 1795, tué l

armées royales de su combat de Montics

l'Ouese. 5. HERMOUET (Jean). Idem. Tué en juillet 1793,

là Chantonnay. 6. RELET (Jean-Pierre). Idem. Le 1 sepiembre

1703, tué au comhai

detaltuu. | 7. SABAZIN (Jacques).

Tuse en fpirier 1794.

Llein.

coinbat de, Chareliers.

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