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io su Anci

1. BROUSSOU ZE (Jean-117 janv. Muret Chef Moc.-Alarir).

1775. (i!.-Garon.) | de bataillon

d'infanterie,

2.

DURAND (François)...15 sept.

Tour's Casitaine

12

1 1774. (Incre çi-L) d'infanterie. 3.111 DOUIN DE COURS | 1 0 cc. Genoic laen. (Viale).

1772.

(lière). 4. LÉONARD (Alo'as)... 2 lev. isruyères

Idem.

1776. (Vosgical. S. ROLLET (Françoi)..... 2; déc.

Nicily
Lieutenant

fil 021
1774. Co-d'Or ie gendarm.r.o
6. JHTERON (Anne Faul-A! 25 fev. Valognes Capitaine
gustin).

1765. (lanch). crrétaire

chivisse. 7. Colas (Jasop!)....... 14 avril Inville Garde d'artilleri

*215 !

lc 3. classe.

1772. (Mcarthe). 8. BROGLIE (Charles-Franaout

Milan

Gurde i pied dilidic 2; B! çoi) (.).

1787. (Itali).

corps du lioi.

571 1/26

ar.

rin

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Gend rinc

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2. MAILLIARD (Jacques- 3 janv. Vervins Maréchal-desAugustin).

1750. (Aisne).

cgis de gendarme-
1.1. 3.' irrindis-

sficialmaritime. 10. LEVARLET (Frinçcis 15 mai Rouen

Ernatiur do

*

Torinric, cm
Muuriie-Thiolese).

1773. cinc-Inf.).

ne de la soncini TAILLARD (Alcobs).. 22 oct. Tloudan Caporal :

1771. (Seine-ee-o) rie de la giris roy.

eniment d'infants 12. COUDRY ( Pierre-Fran 29:^ût Bru'oncourt çiis).

HaviaSu0..c):ripa nie do 1761).

Scinc-inh nicure. 13. DELEPINE[Julie: Pere, 20 mars Angers Idem,

1771. (iaine-le-L le Maine-t-L. 14. SAGE (Nicola") ....... 14 avril jn Vacina

1770. ) de l'Orne. 15. LEBLANC (bandy.... zjuiten Sint-varice? Fusilier

le-Châtel régim. dinfantsris 1772.

(Niro). de la garde royalc. 16. MORAND(Jean-D.prise 14 avril Oricans Jiseph).

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au 5.

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eti

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(Loiret). --Loire

compag, de Maine

Loir

1778.

(1) Naturalisé Française

ADESTOTUTË BASES LÉGALES DOMICILE lequel

de

des mic

la pension. la fixation. titulaires.

do

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of de jon.

1,778 Ordionn.ce di

Strasbourg -7 août 1814. (vas. Rhin).

Laine

1,185

Iden.

1,200

Idem,

Tours (lodre-ce-loire

Grenoble

(Isère). Bruyères (Vo:g:).

1,200

Idem.

Idem.

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7:0

Iden.

Carhaix (linisiċic!.

691.

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Leur

POSITION

ÉPOQUE
de jouissance

de
leur pension.

actuelle.

En congé
iilin.co.

4 janvier 1822; sauf séduc :ion du taiteen! Vc cong ituit: qu'il aura louclie do puis l'époque irid querci ile sus,y i C's! cuite de l'ac. com lissement de ses ircuit 2111ces de cry cc.

To avût 1822; idem.

Idem.

Idem.

•12 août 1822 ; idem.

Idem.

21 juillet 1822 ; idem.

En consé jus- 152oût 1822 ; icon. su'su 15 ..oû!. En activité.

1."' invier 1822 : le pricmanaura lieu qua coinci Nu our ou il tra ccsse dette

oldesurteif ndo di buguerre L'em.

Tiem.

Présent au

1.'' janvier 192: ; le paieorgs.

man!! nara licu qua compe? vajourquilazurac sse de ricsloc. ou ruiment d'activité,

s." janvier 1922 ; 1c pare17801 l'an'iqi.corper da,our où il auri cesc d'etre

so de sur le fond de la guerre. Idem.

Idem.

Il m.

Idem.

idem.

Id 11!.

Le...

lide.n.

Lien.

Lúci.

Idim.

33.1

110.7.

let,

lien.

Co-On!

l'oria'ics Scinto Sc.

Ances 1.41.inc-ci-L.).

مز:

Iden.

Id: 1.2.

Iden.

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Ans.
Mois. I.
Jouis.

17 avril

lu bras g

Blessuire

17. JAZERON (Nicolas). ... 8 janv. Landau Chirurgien 132.1024 Infirmites

évaluecs par 1777. (Bas-Rhin). aide-major au

scil de $31 16. regiment

armées il n'infanterie.

absolue de

d'un mem 18. BOYER (Pierre)...... S.-Gilles Lrigadier. 101019

Ampi "790. (Gard). 19. LEFEBVRE (Julien).... 6 mars Paris Dragon à l'ex- 17 31 4

évaluces p 1785. (Seine). u.oregiment.

seil des armées à absolue di

d'un mcm 20. MAINNAGER (111athieu- Bapr. le 26 Thuiller, Idein à l'ex-.0 311

Amp Joseph-Dieudonné) (1) fév. 1786. des Pays-Bas. 116.eregiment.

Jlajambe 21. MARQUEZANE(Jacques) u juin. Sedze Fusilier à l'ex-82.'

3. 913

Amp Tregiment d'infanic1793. (B.-Pyrén.).

du bra: 22.JPANIER ( Antoine - Ga- 28 mai Versailles Hussard au 12

Blessun

19
briel).
1791. (Seine-et-Orégim.: du Roi

evaluées

Iseit des 1.er de l'arme).

armées à absolue d'un incu

ric.

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(1) Il devra sc pourvoir aupres du ministère de la justice pour sa naturalisation. (Ordonnance du sjude

( N.° 7.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Pensions à sept Veuves de Militaires y dénommées, payables
sur les Crédits antérieurs à 1819.

Au château de Saint-Cloud, le 31 Juillet 1822.
LOUIS,

, par la grâce de Dieu , Roi de FRANCE ET DE NAVARRE ;

Vu, 1.° les articles 25, 26, ;0 et 32 de la loi du 25 mars 1817

2.9 Les articles 3, 4 et 8 e notre ordonnance du 20 juin

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Saint-Gilles A l'hôtel des 1." janv, 1822 ; le paiemen invalides à Avi

n'aura licu qu'à compterdu jour (Gard).

de sa radiation des contrôles de Ignon.

l'hôtel royal des invalides. Paris (Seine). A l'hôtel royal

Idim. des invalides.

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suivant, qui règle le mode d'exécution du titre IV de cette
loi;

3.° Les fixations arrêtées par notre ministre secrétaire
d'état de la guerre, d'après la révision du comité du Consei!
d'état attaché à son ministère, et détaillées dans le tableau
ci-après, portant le n.° 260;

4. L'avis de notre ministre secrétaire d'état des finances, en date du 16 juillet 1822, portant qu'il a reconnu la légalité de ces fixations, et la possibilité d'imputer les pensions proposées, montant à la somme de cinq cent cinq francs, sur

les crédits d'inscription antérieurs à 1819, fixés par l'ar-
ticle 1." de la loi du 14 juillet 1819;

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la
guerre,

Nous AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit:

ART. 1." Il est accordé à chacune des sept veuves de militaires dénommées au tableau ci-après, une pension de retraite fixée conformément aux indications de ce tableau (1).

2. Conformément à l'article 8 de notre ordonnance du

(1) Les pensionnaires comprises dans cette ordonnance ne pourront se pourvoir, soit ausrès du payeur, soit 21! près du ministre des finances, pour y reclamer icur certificai d'inscription, qu'après le délai d'un mois, à partir de la publication de la présente ordonnance.

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Seigant

PROVINS/M

Marguerite). SCHIKOWSKY

phie-Henriette, MARCHAND (1

guerire).

zen.

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1. MARCHAND (Pierre-Arti le rétérinaire Adort le 21 novembre

1:.

bataillo11 1812, dans la rctraite Sulpice).

d'équip?ses. de l'armée de Russie. 2. VIENANT (Nicolas)

1er mai 1813, tué d'artilerie.

à la hataille de Baui3. BRETON (Joseph)... Soldat.

Blessé le 16 octobre 1813, à la bataille de Leipsick; mort le 9 dé

cemiire 1913. 4. SECAL'D (Joseph)...

Soldat dans les En avril 1995, tuté armées royales de nu combatie Moulier.

l'Oucl. S. HERMOLET (Jean). Tiem. Tué en juillet 1793,

la Chantonnay. 6. RELET (Jean-Pierre). laim.

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Lc 1; scpicmho 1703, tué au combat

dewan. SARAZIN (Jacques). L!em.

Treenstrier 1794 !! coinbat de Clátelicis.

11

phie;. LAYE (Jeanne

1

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