Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Haute-Vienne. Archives civiles, série BImprimerie typographique F. Plainemaison, 1899 - Haute Vienne (France) |
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Page vi
... ordonnances et déclarations du pouvoir cen- tral , les dépôts de procédures , les comparutions , les déclarations de cautions , de grossesses , de défrichements etc. , l'insinuation des provisions d'offices , etc ; 2o Plumitifs d ...
... ordonnances et déclarations du pouvoir cen- tral , les dépôts de procédures , les comparutions , les déclarations de cautions , de grossesses , de défrichements etc. , l'insinuation des provisions d'offices , etc ; 2o Plumitifs d ...
Page viii
... Ordonnances des rois de France , XI , p . 444 . ( 2 ) Tout ce que M. A. Bosvieux et nous - mê ne avons pu dire ailleurs de l'existence d'un sénéchal du roi de France dans la Marche au XIIIe siècle , est décidément erroné . A. Bruni ...
... Ordonnances des rois de France , XI , p . 444 . ( 2 ) Tout ce que M. A. Bosvieux et nous - mê ne avons pu dire ailleurs de l'existence d'un sénéchal du roi de France dans la Marche au XIIIe siècle , est décidément erroné . A. Bruni ...
Page xii
... ordonnance de Philippe le Long , du 21 décembre 1316 , ( reproduite dans les Olim , I , 629 ) , s'applique au bailliage de Limoges . Le bailli du prince apanagiste est supprimé et sa circonscription est replacée dans la dépendance du ...
... ordonnance de Philippe le Long , du 21 décembre 1316 , ( reproduite dans les Olim , I , 629 ) , s'applique au bailliage de Limoges . Le bailli du prince apanagiste est supprimé et sa circonscription est replacée dans la dépendance du ...
Page xviii
... ordonnance ils facent lire , publier et enregistrer , garder , entretenir et observer sans souffrir estre venu aucunement au contraire , car tel est notre plaisir . Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait ...
... ordonnance ils facent lire , publier et enregistrer , garder , entretenir et observer sans souffrir estre venu aucunement au contraire , car tel est notre plaisir . Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait ...
Page xix
... ordonnances . Si donnons en mandement à nos amés et féaux les gens tenant nostre cour de parlement de Paris , baillifs , sénéchaux , leurs lieutenans et aultres nos justiciers et officiers qu'il appartiendra , de faire lire , publier et ...
... ordonnances . Si donnons en mandement à nos amés et féaux les gens tenant nostre cour de parlement de Paris , baillifs , sénéchaux , leurs lieutenans et aultres nos justiciers et officiers qu'il appartiendra , de faire lire , publier et ...
Contents
| xli | |
| xlii | |
| xliii | |
| xliv | |
| xlix | |
| l | |
| li | |
| 1 | |
| xxvi | |
| xxviii | |
| xxx | |
| xxxiii | |
| xxxv | |
| xxxvii | |
| xl | |
| 5 | |
| 148 | |
| 252 | |
| 311 | |
| 313 | |
| 322 | |
| 358 | |
Common terms and phrases
Antoine apothicaire appelant d'une sentence Arbellot audiencier avocat au siège avocat en Parlement Balledent Basse-Marche Bazeuge Berneuil bourgeois Bussière-Poitevine Cahier causes entendues chapitre du Dorat Châteauponsac châtellenie chirurgien çois Confolens conseiller contrat de mariage curé d'Availles Darnac deman demanderesse demandeur en paiement demandeur en requête deur diverses à l'appui Droux écuyer épouse Étienne fermier feuillets forme que précédemment Gabriel Gallicher Génébrias greffier HAUTE-VIENNE huissier ibid Insinuations de donations Jacques Jean Boullet Jean Lafleur Jeanne Joseph justice l'église l'Isle-Jourdain laboureur Léonard Lesterps Limousin Louis Magnac Mallebay Mallevaud marchand Marsanges Martial Massoulard Messire Jean Montmorillon non-paiement notaire royal Nouic papier paroisse pièces diverses Pierre Plumitif d'audience présidial prêtre prieur Procédures et pièces procès-verbal Rancon receveur Registre relever les suivantes rente Rouffignac Saint-Yrieix seigneurie sénéchaussée sénéchaussée du Dorat siège de Bellac siège du Dorat siège royal sieur Simon Simon Arbellot St-Yrieix syndic Verdilhac
Popular passages
Page xx - Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'uni rut en toutes.
Page xxi - A ces causes et autres considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil, et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons , par notre présent édit, perpétuel et irrévocable, dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : «Art.
Page xxx - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page xxxi - Bordeaux, que notre présent. édit ils aient à faire lire, publier et enregistrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir.
Page xxxi - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier.
Page xxi - Si donnons en mandement à nos âmes et féaux les gens tenant nos cours de parlement...
Page xxx - Yrieix, un siège de sénéchaussée qui sera composé d'un sénéchal de robe courte, qui sera par nous pourvu en la manière ordinaire, d'un lieutenant général civil, d'un lieutenant général criminel, d'un lieutenant particulier assesseur civil, d'un assesseur criminel, de deux conseillers, d'un notre avocat et procureur, d'un greffier en chef civil et criminel, de six procureurs, d'un premier huissier, et de deux autres huissiers audienciers; tous lesquels dits officiers nous créons en titre...
Page 150 - Tolendal, etc., lieutenant général des armées du Roi, grand-croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis...
Page xxx - A ces causes, et autres considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par notre présent édit perpétuel et irrévocable, dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : ARTICLE 1er.
Page 131 - ... assemblée, à la rédaction de leur cahier de doléances, plaintes et remontrances, et, après la rédaction dudit cahier...