Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Haute-Vienne. Archives civiles, série BImprimerie typographique F. Plainemaison, 1899 - Haute Vienne (France) |
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Page xxxvi
... ordre de Saint - Jean de Jérusalem est dénommé une douzaine de fois , aux art . B. 60 , 316 , 331 , 394 , 547 etc ; celui de Saint - Lazare une seule fois , à l'art . B. 601 ; —le Grand - prieuré d'Auvergne aux art . B. 72 , 87 , 316 ...
... ordre de Saint - Jean de Jérusalem est dénommé une douzaine de fois , aux art . B. 60 , 316 , 331 , 394 , 547 etc ; celui de Saint - Lazare une seule fois , à l'art . B. 601 ; —le Grand - prieuré d'Auvergne aux art . B. 72 , 87 , 316 ...
Page xlii
... ordre de la Trinité à un habitant de la paroisse de Pont - Saint - Martin ( 1765 ) , B. 2 , cf. 59. C'est la seule que signale l'Inventaire pour la sénéchaussée de la Basse - Marche . Les commissions de ce genre abondent au contraire ...
... ordre de la Trinité à un habitant de la paroisse de Pont - Saint - Martin ( 1765 ) , B. 2 , cf. 59. C'est la seule que signale l'Inventaire pour la sénéchaussée de la Basse - Marche . Les commissions de ce genre abondent au contraire ...
Page li
... ordre de Saint - Jean - de - Jérusalem , B. 331 ; Chevalier de l'ordre royal et mili- taire de Saint - Louis , B. passim ; Cordon rouge et grand croix de Saint - Louis , B. 343 ; Chevalier on commandeur des ordres du roi , B. 35 , 325 ...
... ordre de Saint - Jean - de - Jérusalem , B. 331 ; Chevalier de l'ordre royal et mili- taire de Saint - Louis , B. passim ; Cordon rouge et grand croix de Saint - Louis , B. 343 ; Chevalier on commandeur des ordres du roi , B. 35 , 325 ...
Page 1
... ordre ...... Il stipule , en conséquence , que les avocats prendront rang selon l'ordre de leur récep- tion , « dont sera faict rolle par le greffier , attaché dans la boutique du greffe ; f ° 63 r ° : Injonction » ; faite au receveur ...
... ordre ...... Il stipule , en conséquence , que les avocats prendront rang selon l'ordre de leur récep- tion , « dont sera faict rolle par le greffier , attaché dans la boutique du greffe ; f ° 63 r ° : Injonction » ; faite au receveur ...
Page 2
... ordre de la Tri- nité , adressée à Mgr de Breteuil , marquis de Fonte- noy et autres lieux , intendant de la Généralité de Limoges , pour obtenir aux religieux de son ordre « la confirmation de leurs privilèges et la permis- sion de ...
... ordre de la Tri- nité , adressée à Mgr de Breteuil , marquis de Fonte- noy et autres lieux , intendant de la Généralité de Limoges , pour obtenir aux religieux de son ordre « la confirmation de leurs privilèges et la permis- sion de ...
Contents
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Common terms and phrases
Antoine apothicaire appelant d'une sentence Arbellot audiencier avocat au siège avocat en Parlement Balledent Basse-Marche Bazeuge Berneuil bourgeois Bussière-Poitevine Cahier causes entendues chapitre du Dorat Châteauponsac châtellenie chirurgien çois Confolens conseiller contrat de mariage curé d'Availles Darnac deman demanderesse demandeur en paiement demandeur en requête deur diverses à l'appui Droux écuyer épouse Étienne fermier feuillets forme que précédemment Gabriel Gallicher Génébrias greffier HAUTE-VIENNE huissier ibid Insinuations de donations Jacques Jean Boullet Jean Lafleur Jeanne Joseph justice l'église l'Isle-Jourdain laboureur Léonard Lesterps Limousin Louis Magnac Mallebay Mallevaud marchand Marsanges Martial Massoulard Messire Jean Montmorillon non-paiement notaire royal Nouic papier paroisse pièces diverses Pierre Plumitif d'audience présidial prêtre prieur Procédures et pièces procès-verbal Rancon receveur Registre relever les suivantes rente Rouffignac Saint-Yrieix seigneurie sénéchaussée sénéchaussée du Dorat siège de Bellac siège du Dorat siège royal sieur Simon Simon Arbellot St-Yrieix syndic Verdilhac
Popular passages
Page xx - Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'uni rut en toutes.
Page xxi - A ces causes et autres considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil, et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons , par notre présent édit, perpétuel et irrévocable, dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : «Art.
Page xxx - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page xxxi - Bordeaux, que notre présent. édit ils aient à faire lire, publier et enregistrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir.
Page xxxi - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier.
Page xxi - Si donnons en mandement à nos âmes et féaux les gens tenant nos cours de parlement...
Page xxx - Yrieix, un siège de sénéchaussée qui sera composé d'un sénéchal de robe courte, qui sera par nous pourvu en la manière ordinaire, d'un lieutenant général civil, d'un lieutenant général criminel, d'un lieutenant particulier assesseur civil, d'un assesseur criminel, de deux conseillers, d'un notre avocat et procureur, d'un greffier en chef civil et criminel, de six procureurs, d'un premier huissier, et de deux autres huissiers audienciers; tous lesquels dits officiers nous créons en titre...
Page 150 - Tolendal, etc., lieutenant général des armées du Roi, grand-croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis...
Page xxx - A ces causes, et autres considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par notre présent édit perpétuel et irrévocable, dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : ARTICLE 1er.
Page 131 - ... assemblée, à la rédaction de leur cahier de doléances, plaintes et remontrances, et, après la rédaction dudit cahier...