Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Haute-Vienne. Archives civiles, série B

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Antoine Bonhomme, docteur en médecine, épouse gabrielle Rigaud

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Popular passages

Page xviii - Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'uni rut en toutes.
Page xix - A ces causes et autres considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil, et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons , par notre présent édit, perpétuel et irrévocable, dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : «Art.
Page xxviii - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page xxix - Bordeaux, que notre présent. édit ils aient à faire lire, publier et enregistrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir.
Page xxix - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier.
Page xix - Si donnons en mandement à nos âmes et féaux les gens tenant nos cours de parlement...
Page xxviii - Yrieix, un siège de sénéchaussée qui sera composé d'un sénéchal de robe courte, qui sera par nous pourvu en la manière ordinaire, d'un lieutenant général civil, d'un lieutenant général criminel, d'un lieutenant particulier assesseur civil, d'un assesseur criminel, de deux conseillers, d'un notre avocat et procureur, d'un greffier en chef civil et criminel, de six procureurs, d'un premier huissier, et de deux autres huissiers audienciers; tous lesquels dits officiers nous créons en titre...
Page 148 - Tolendal, etc., lieutenant général des armées du Roi, grand-croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis...
Page xxviii - A ces causes, et autres considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par notre présent édit perpétuel et irrévocable, dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : ARTICLE 1er.
Page 129 - ... assemblée, à la rédaction de leur cahier de doléances, plaintes et remontrances, et, après la rédaction dudit cahier...

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