 | France - Law - 1910 - 1346 pages
...de sculptun de gravure et de lithographie ; les illustrations, les cartes géographiques; les plia croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à TE lecture ou au» sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits... | |
 | France - Law - 1885 - 1310 pages
...a-uvres dramatiques on 'Iramatico-musicales , les compositions musicales, les œuvres chorégraphiqDes, les œuvres de dessin , de peinture, de sculpture,...gravure, les lithographies , les illustrations, les photographies, les carte» .'fograpliiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,... | |
 | Austria - Austria - 1891 - 1258 pages
...les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres draniatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes göologiques et geographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs ä la geographie,... | |
 | Comparative law - 1884 - 674 pages
...comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ;...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général .j enfin toute reproduction quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait... | |
 | Comparative law - 1884 - 650 pages
...autres écrits ; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs a la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences... | |
 | Netherlands treaties - 1878 - 992 pages
...les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-mnsicales ; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ;...les cartes géographiques ; les plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, h l'architecture ou aux sciences... | |
 | J. B. Duvergier - 1880 - 686 pages
...ou autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général , toute... | |
 | France treaties - 1881 - 680 pages
...ou autres écrits ; les œuvres dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute... | |
 | Economics - 1883 - 984 pages
...autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramático-musicales ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences... | |
 | Economics - 1883 - 496 pages
...autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences... | |
| |
œuvres littéraires et artistiques » comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;... 
