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... tableau général des conscrits de la première classe du département . Aussitôt qu'il sera formé , elles en adresseront copie au ministre . Modèle du tableau N. ° 2 . Le modèle de ce tableau est ci - annexé sous le N. ° 2 . Tableaux des ...
... tableau général des conscrits de la première classe du département . Aussitôt qu'il sera formé , elles en adresseront copie au ministre . Modèle du tableau N. ° 2 . Le modèle de ce tableau est ci - annexé sous le N. ° 2 . Tableaux des ...
Page 207
... tableau de tous ceux qui y exercent les commerce , industrie , métiers ou professions désignés par le tarif . Ce tableau contiendra , par colonnes , les noms , demeures , professions et loyers de ceux qui y sont compris . Une cinquième ...
... tableau de tous ceux qui y exercent les commerce , industrie , métiers ou professions désignés par le tarif . Ce tableau contiendra , par colonnes , les noms , demeures , professions et loyers de ceux qui y sont compris . Une cinquième ...
Page 460
... tableau : mode d'inscription : exactitude à apporter dans le classement : indication de l'exemple d'inscription au tableau . 45. - choix des personnes char- gées de dresser les tableaux : formation et envoi des ta- Bleaux aux ...
... tableau : mode d'inscription : exactitude à apporter dans le classement : indication de l'exemple d'inscription au tableau . 45. - choix des personnes char- gées de dresser les tableaux : formation et envoi des ta- Bleaux aux ...
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Common terms and phrases
19 Fructidor administrations municipales agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARMÉES ARRÊTÉ du directoire articles AUGEREAU auront Brumaire an 7 Bruxelles centrale du département Chateigner cinq cents commandant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence défenseurs conscrits déja départemens dépenses dette publique directoire exécutif dispositions DUGOMMIER Dyle ennemis tués expédition conforme Frimaire général de brigade général de division général en chef guerre Haute-Garonne I.er Idem jury l'administration centrale l'an l'article l'ennemi Lagarde liquidation lois Mallarmé MASSENA mille ministre mois MOSELLE nombre d'ennemis tués officiers paiement patente PICHEGRU prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Prise publics publique PYRÉNÉES receveurs registres république française république helvétique résolution ci-dessus résolution sera imprimée RHIN SAMBRE secrétaire général signé Treilhard Suit la teneur tableau Thermidor timbre tion tribunal tués ou blessés Vendém Vendémiaire an 7 ЖО ЮЖ