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... relatives au logement ; Celles relatives au secrétariat ; Celles relatives aux constructions extraordinaire Enfin les dépenses secrètes extraordinaires . 11. Les dépenses relatives aux personnes résu tant du traitement et du costume des ...
... relatives au logement ; Celles relatives au secrétariat ; Celles relatives aux constructions extraordinaire Enfin les dépenses secrètes extraordinaires . 11. Les dépenses relatives aux personnes résu tant du traitement et du costume des ...
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... relative à Arrêté du directoire la police de la navigation et des ports de exécutif , du 7 Pluviose Page 275 , tome 13. Jan 5. - Page ïïj , t . 13 . de commerce . - La loi du 10-16 Juillet 1792 , rela- tive aux suppléans des tribunaux ...
... relative à Arrêté du directoire la police de la navigation et des ports de exécutif , du 7 Pluviose Page 275 , tome 13. Jan 5. - Page ïïj , t . 13 . de commerce . - La loi du 10-16 Juillet 1792 , rela- tive aux suppléans des tribunaux ...
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... relatives à ce service . Etat de repartition des conscrits . 412 29 , 30 43 civil : les registres en seront consultés , pour con- noître l'âge des conscrits . dispositions relatives à la tenue des registres de l'état civil le papier ...
... relatives à ce service . Etat de repartition des conscrits . 412 29 , 30 43 civil : les registres en seront consultés , pour con- noître l'âge des conscrits . dispositions relatives à la tenue des registres de l'état civil le papier ...
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Common terms and phrases
19 Fructidor administrations municipales agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARMÉES ARRÊTÉ du directoire articles AUGEREAU auront Brumaire an 7 Bruxelles centrale du département Chateigner cinq cents commandant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence défenseurs conscrits déja départemens dépenses dette publique directoire exécutif dispositions DUGOMMIER Dyle ennemis tués expédition conforme Frimaire général de brigade général de division général en chef guerre Haute-Garonne I.er Idem jury l'administration centrale l'an l'article l'ennemi Lagarde liquidation lois Mallarmé MASSENA mille ministre mois MOSELLE nombre d'ennemis tués officiers paiement patente PICHEGRU prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Prise publics publique PYRÉNÉES receveurs registres république française république helvétique résolution ci-dessus résolution sera imprimée RHIN SAMBRE secrétaire général signé Treilhard Suit la teneur tableau Thermidor timbre tion tribunal tués ou blessés Vendém Vendémiaire an 7 ЖО ЮЖ