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... quatre ans et qui auroient obtenu un congé absolu , seront également portés sur les ta- bleaux de conscription de leur classe , jusqu'à ce qu'ils aient complété leurs quatre années . Quels sont les citoyens qui sont exceptés de la ...
... quatre ans et qui auroient obtenu un congé absolu , seront également portés sur les ta- bleaux de conscription de leur classe , jusqu'à ce qu'ils aient complété leurs quatre années . Quels sont les citoyens qui sont exceptés de la ...
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... quatre canons et huit caissons . NIDER - DIEBACH et MANNEBACH . Division CHAMPIONNET . A minuit un quart , les républicains s'em- et parent des avant - postes situés en avant de MEUSE . Nider - Diebach , et dans le jour , forcent l ...
... quatre canons et huit caissons . NIDER - DIEBACH et MANNEBACH . Division CHAMPIONNET . A minuit un quart , les républicains s'em- et parent des avant - postes situés en avant de MEUSE . Nider - Diebach , et dans le jour , forcent l ...
Page 392
... quatre premiers cinquièmes , ainsi que des nou- veaux quatre cinquièmes qu'ils ont payés ; Le commissaire du directoire exécutif entendu , Arrête : Que les rôles de la contribution foncière de l'an 5 . sont les mêmes que pour celle de l ...
... quatre premiers cinquièmes , ainsi que des nou- veaux quatre cinquièmes qu'ils ont payés ; Le commissaire du directoire exécutif entendu , Arrête : Que les rôles de la contribution foncière de l'an 5 . sont les mêmes que pour celle de l ...
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Common terms and phrases
19 Fructidor administrations municipales agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARMÉES ARRÊTÉ du directoire articles AUGEREAU auront Brumaire an 7 Bruxelles centrale du département Chateigner cinq cents commandant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence défenseurs conscrits déja départemens dépenses dette publique directoire exécutif dispositions DUGOMMIER Dyle ennemis tués expédition conforme Frimaire général de brigade général de division général en chef guerre Haute-Garonne I.er Idem jury l'administration centrale l'an l'article l'ennemi Lagarde liquidation lois Mallarmé MASSENA mille ministre mois MOSELLE nombre d'ennemis tués officiers paiement patente PICHEGRU prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Prise publics publique PYRÉNÉES receveurs registres république française république helvétique résolution ci-dessus résolution sera imprimée RHIN SAMBRE secrétaire général signé Treilhard Suit la teneur tableau Thermidor timbre tion tribunal tués ou blessés Vendém Vendémiaire an 7 ЖО ЮЖ