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... militaire , Conscrits : loi relative au mode de formation de l'armée de terre . 18 à 34 principes . 20 des enrôlemens volontaires . 20 à 22 - de la cons- cription militaire . 22 à 25— mode d'exécution . 25 à 33 dispositions générales ...
... militaire , Conscrits : loi relative au mode de formation de l'armée de terre . 18 à 34 principes . 20 des enrôlemens volontaires . 20 à 22 - de la cons- cription militaire . 22 à 25— mode d'exécution . 25 à 33 dispositions générales ...
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... militaire . ) leur organisation en bataillons de garnison . Conseils d'administration militaire : la comptabilité leur est confiée . d'administration de la gendarmerie de chaque dé- partement , font parvenir la solde à chaque brigade ...
... militaire . ) leur organisation en bataillons de garnison . Conseils d'administration militaire : la comptabilité leur est confiée . d'administration de la gendarmerie de chaque dé- partement , font parvenir la solde à chaque brigade ...
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... militaire en congé de convalescence , où la touche ? des gardes nationales territoriales ou colonnes mo- biles , quand a lieu ? formalité . 437 441 254 7 11 , 12 n'est payée aux défenseurs conscrits , que lorsqu'ils sont en activité de ...
... militaire en congé de convalescence , où la touche ? des gardes nationales territoriales ou colonnes mo- biles , quand a lieu ? formalité . 437 441 254 7 11 , 12 n'est payée aux défenseurs conscrits , que lorsqu'ils sont en activité de ...
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Common terms and phrases
19 Fructidor administrations municipales agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARMÉES ARRÊTÉ du directoire articles AUGEREAU auront Brumaire an 7 Bruxelles centrale du département Chateigner cinq cents commandant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence défenseurs conscrits déja départemens dépenses dette publique directoire exécutif dispositions DUGOMMIER Dyle ennemis tués expédition conforme Frimaire général de brigade général de division général en chef guerre Haute-Garonne I.er Idem jury l'administration centrale l'an l'article l'ennemi Lagarde liquidation lois Mallarmé MASSENA mille ministre mois MOSELLE nombre d'ennemis tués officiers paiement patente PICHEGRU prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Prise publics publique PYRÉNÉES receveurs registres république française république helvétique résolution ci-dessus résolution sera imprimée RHIN SAMBRE secrétaire général signé Treilhard Suit la teneur tableau Thermidor timbre tion tribunal tués ou blessés Vendém Vendémiaire an 7 ЖО ЮЖ