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... guerre ne répartira que les nouveaux conscrits formant la première classe entrante en remplacement de la cinquième classe sortante . XXXIX . Le ministre de la guerre adressera sans délai , aux administrations centrales de dé- partement ...
... guerre ne répartira que les nouveaux conscrits formant la première classe entrante en remplacement de la cinquième classe sortante . XXXIX . Le ministre de la guerre adressera sans délai , aux administrations centrales de dé- partement ...
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... guerre de la même division qui n'a pas connu de l'affaire . III . Si , d'après l'exposé du capitaine - rapporteur près chaque conseil de guerre , sur la quantité et la nature des affaires dont il est chargé , il est jugé nécessaire de ...
... guerre de la même division qui n'a pas connu de l'affaire . III . Si , d'après l'exposé du capitaine - rapporteur près chaque conseil de guerre , sur la quantité et la nature des affaires dont il est chargé , il est jugé nécessaire de ...
Page 164
... guerre , des pièces de dépenses et de comptabilité de ce département , pendant les années 5 et 6 . LE Du 7 Vendémiaire an 7 . E directoire exécutif , sur le rapport du mi- nistre de la guerre ; Considérant qu'il est essentiel d'avoir la ...
... guerre , des pièces de dépenses et de comptabilité de ce département , pendant les années 5 et 6 . LE Du 7 Vendémiaire an 7 . E directoire exécutif , sur le rapport du mi- nistre de la guerre ; Considérant qu'il est essentiel d'avoir la ...
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Common terms and phrases
19 Fructidor administrations municipales agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARMÉES ARRÊTÉ du directoire articles AUGEREAU auront Brumaire an 7 Bruxelles centrale du département Chateigner cinq cents commandant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence défenseurs conscrits déja départemens dépenses dette publique directoire exécutif dispositions DUGOMMIER Dyle ennemis tués expédition conforme Frimaire général de brigade général de division général en chef guerre Haute-Garonne I.er Idem jury l'administration centrale l'an l'article l'ennemi Lagarde liquidation lois Mallarmé MASSENA mille ministre mois MOSELLE nombre d'ennemis tués officiers paiement patente PICHEGRU prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Prise publics publique PYRÉNÉES receveurs registres république française république helvétique résolution ci-dessus résolution sera imprimée RHIN SAMBRE secrétaire général signé Treilhard Suit la teneur tableau Thermidor timbre tion tribunal tués ou blessés Vendém Vendémiaire an 7 ЖО ЮЖ