From inside the book
Results 1-3 of 89
Page 52
... dispositions des articles XLIV et XLV de la loi ) , aussitôt que le directoire auroit fait connoître l'âge du dernier conscrit appellé , s'il se trou- voit du même âge ou d'un âge inférieur . à Nous ne rappellerons point aux pères et ...
... dispositions des articles XLIV et XLV de la loi ) , aussitôt que le directoire auroit fait connoître l'âge du dernier conscrit appellé , s'il se trou- voit du même âge ou d'un âge inférieur . à Nous ne rappellerons point aux pères et ...
Page 466
... disposition ? 62 , 63 droits attribués aux adminis- trations de département , sur le prix total de l'adjudication . 63 taux du produit de leur revenu et vente , pour dispositions relatives à leur aliénation . mode de paiement . - l'an 7 ...
... disposition ? 62 , 63 droits attribués aux adminis- trations de département , sur le prix total de l'adjudication . 63 taux du produit de leur revenu et vente , pour dispositions relatives à leur aliénation . mode de paiement . - l'an 7 ...
Page 476
... dispositions relatives au cautionne- ment à fournir par les receveurs . Loupe ; C. ( Eure - et - Loire ) ... dispositions relatives à leur célébration . Marine fixation des dépenses de ce ministère . 377 39 77 415 , 417 71 , 72 ...
... dispositions relatives au cautionne- ment à fournir par les receveurs . Loupe ; C. ( Eure - et - Loire ) ... dispositions relatives à leur célébration . Marine fixation des dépenses de ce ministère . 377 39 77 415 , 417 71 , 72 ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
19 Fructidor administrations municipales agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARMÉES ARRÊTÉ du directoire articles AUGEREAU auront Brumaire an 7 Bruxelles centrale du département Chateigner cinq cents commandant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence défenseurs conscrits déja départemens dépenses dette publique directoire exécutif dispositions DUGOMMIER Dyle ennemis tués expédition conforme Frimaire général de brigade général de division général en chef guerre Haute-Garonne I.er Idem jury l'administration centrale l'an l'article l'ennemi Lagarde liquidation lois Mallarmé MASSENA mille ministre mois MOSELLE nombre d'ennemis tués officiers paiement patente PICHEGRU prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Prise publics publique PYRÉNÉES receveurs registres république française république helvétique résolution ci-dessus résolution sera imprimée RHIN SAMBRE secrétaire général signé Treilhard Suit la teneur tableau Thermidor timbre tion tribunal tués ou blessés Vendém Vendémiaire an 7 ЖО ЮЖ