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... Signé Daunou , président ; Thiessé , L. Bonaparte , Girot , secrétaires . Après avoir entendu les trois lectures faites dans les séances des 6 , 12 Fructidor , et dans celle de ce jour , le conseil des anciens approuve la réso- lution ...
... Signé Daunou , président ; Thiessé , L. Bonaparte , Girot , secrétaires . Après avoir entendu les trois lectures faites dans les séances des 6 , 12 Fructidor , et dans celle de ce jour , le conseil des anciens approuve la réso- lution ...
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... signé à Paris , le 2 Fructidor an 6 de la répu- blique française , une et indivisible ( 19 Août 1798 ) . Signé Ch . Mau . Talleyrand ; P. J. Zeltner , A. A. Jenner . Le directoire exécutif arrête et signe le présent traité de paix et d ...
... signé à Paris , le 2 Fructidor an 6 de la répu- blique française , une et indivisible ( 19 Août 1798 ) . Signé Ch . Mau . Talleyrand ; P. J. Zeltner , A. A. Jenner . Le directoire exécutif arrête et signe le présent traité de paix et d ...
Page 145
... signé à Paris le 19 Août 1798 , est ratifié en entier . Arau , le 24 Août 1798. Signé Graffeuried , président ; Bourgeois et Wernhard - Huber , secrétaires . En comité général , au directoire exécutif . Le sénat a accepté la résolution ...
... signé à Paris le 19 Août 1798 , est ratifié en entier . Arau , le 24 Août 1798. Signé Graffeuried , président ; Bourgeois et Wernhard - Huber , secrétaires . En comité général , au directoire exécutif . Le sénat a accepté la résolution ...
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Common terms and phrases
19 Fructidor administrations municipales agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARMÉES ARRÊTÉ du directoire articles AUGEREAU auront Brumaire an 7 Bruxelles centrale du département Chateigner cinq cents commandant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence défenseurs conscrits déja départemens dépenses dette publique directoire exécutif dispositions DUGOMMIER Dyle ennemis tués expédition conforme Frimaire général de brigade général de division général en chef guerre Haute-Garonne I.er Idem jury l'administration centrale l'an l'article l'ennemi Lagarde liquidation lois Mallarmé MASSENA mille ministre mois MOSELLE nombre d'ennemis tués officiers paiement patente PICHEGRU prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Prise publics publique PYRÉNÉES receveurs registres république française république helvétique résolution ci-dessus résolution sera imprimée RHIN SAMBRE secrétaire général signé Treilhard Suit la teneur tableau Thermidor timbre tion tribunal tués ou blessés Vendém Vendémiaire an 7 ЖО ЮЖ