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Books Books 1 - 9 of 9 on Correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui intéresse....
" Correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.— Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté du 13 nivôse... "
Annuaire officiel des officiers de l'armée active - Page 5
by France. Ministère de la guerre - 1842
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Almanach royal et national

Almanacs, French - 1843
...mouvement des troupes. Bureau de fa Correspondance générale et des Décorations. 1VÎ. Petitet & , Chef. La correspondance avec les autorités civiles...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre cl de la Iranquillité publique ; les discussions de service, d'honneur et de préséance;...
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Almanach royal et national

Almanacs, French - 1845
...formations d'armées ; expédition des ordres de route ; assiette des gîtes d'étapes ; correspondance avv les autorités civiles et militaires pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'Etal et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publics ; ordres d'apposition de scellés en...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

World history - 1843
...troupes. bureau de la correspondance générale et des décorations. — La correspondance avec Its autorités civiles et militaires, pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'État el la tranquillité publique; — les discussions de service , d'houuenr et de préséance...
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Histoire physique: civile et morale de Paris

Jacques-Antoine Dulaure - Paris (France) - 1839
...ouverts les premier et troisième mercredis de chaque mois , de deux à quatre heures. Attributions. — La correspondance avec les autorités civiles et militaires , pour tout ce qui concerne la sûreté de l'état; le mouvement des troupes, la police militaire , tes manufactures d'armes,...
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Histoire physique, civile et morale de Paris, Volume 4

Jacques-Antoine Dulaure - Paris (France) - 1842
...l'enregistrement et des renseignements, les mercredis et vendredis, de deux à cinq heures. Attributions. — La correspondance avec les autorités civiles et militaires, pour tout ce qui concerne la sûreté de l'État ; le mouvement des troupes, la police militaire, les manufactures d'armes,...
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Bulletin des lois

Law - 1844
...et formations d'armées. — Expédition des ordres de route. — Assiette des gîtes d'étape. — Correspondance avec les autorités^ civiles et militaires...tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'État et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique. — Ordres d'apposition de scejlés...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845
...troupes.—Camps et formation d'armées.— Expédition des ordres de route.— Assiette des gîtes d'étapes. — Correspondance avec les autorités civiles et militaires...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.—Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845
...et formation d'armées. — Expédition des ordres de route. — Assiette des gîtes d'étapes. — Correspondance avec les autorités civiles et militaires...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.— Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté...
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Jurisprudence générale: Supplément au Répertoire méthodique et ..., Volume 12

Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1893
...affaires réservées ou confidentielles, le haut personnel des officiers généraux ou assimilés, la correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui concerne la sûreté intérieure de l'État, le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique,...
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