Correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.— Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté du 13 nivôse... Annuaire officiel des officiers de l'armée active - Page 5by France. Ministère de la guerre - 1842Full view - About this book
| Almanacs, French - 1843 - 1142 pages
...mouvement des troupes. Bureau de fa Correspondance générale et des Décorations. 1VÎ. Petitet & , Chef. La correspondance avec les autorités civiles...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre cl de la Iranquillité publique ; les discussions de service, d'honneur et de préséance;... | |
| Almanacs, French - 1845 - 1162 pages
...formations d'armées ; expédition des ordres de route ; assiette des gîtes d'étapes ; correspondance avv les autorités civiles et militaires pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'Etal et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publics ; ordres d'apposition de scellés en... | |
| World history - 1843 - 900 pages
...troupes. bureau de la correspondance générale et des décorations. — La correspondance avec Its autorités civiles et militaires, pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'État el la tranquillité publique; — les discussions de service , d'houuenr et de préséance... | |
| Jacques-Antoine Dulaure - Paris (France) - 1839 - 92 pages
...ouverts les premier et troisième mercredis de chaque mois , de deux à quatre heures. Attributions. — La correspondance avec les autorités civiles et militaires , pour tout ce qui concerne la sûreté de l'état; le mouvement des troupes, la police militaire , tes manufactures d'armes,... | |
| Jacques-Antoine Dulaure - Paris (France) - 1842 - 770 pages
...l'enregistrement et des renseignements, les mercredis et vendredis, de deux à cinq heures. Attributions. — La correspondance avec les autorités civiles et militaires, pour tout ce qui concerne la sûreté de l'État ; le mouvement des troupes, la police militaire, les manufactures d'armes,... | |
| France - Law - 1844 - 666 pages
...et formations d'armées. — Expédition des ordres de route. — Assiette des gîtes d'étape. — Correspondance avec les autorités^ civiles et militaires...tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'État et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique. — Ordres d'apposition de scejlés... | |
| AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...troupes.—Camps et formation d'armées.— Expédition des ordres de route.— Assiette des gîtes d'étapes. — Correspondance avec les autorités civiles et militaires...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.—Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté... | |
| AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...et formation d'armées. — Expédition des ordres de route. — Assiette des gîtes d'étapes. — Correspondance avec les autorités civiles et militaires...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.— Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1893 - 870 pages
...affaires réservées ou confidentielles, le haut personnel des officiers généraux ou assimilés, la correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui concerne la sûreté intérieure de l'État, le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique,... | |
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