Hidden fields
Books Books
" Correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.— Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté du 13 nivôse... "
Annuaire officiel des officiers de l'armée active - Page 5
by France. Ministère de la guerre - 1842
Full view - About this book

Almanach royal et national

Almanacs, French - 1843 - 1142 pages
...mouvement des troupes. Bureau de fa Correspondance générale et des Décorations. 1VÎ. Petitet & , Chef. La correspondance avec les autorités civiles...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre cl de la Iranquillité publique ; les discussions de service, d'honneur et de préséance;...
Full view - About this book

Almanach royal et national

Almanacs, French - 1845 - 1162 pages
...formations d'armées ; expédition des ordres de route ; assiette des gîtes d'étapes ; correspondance avv les autorités civiles et militaires pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'Etal et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publics ; ordres d'apposition de scellés en...
Full view - About this book

L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

World history - 1843 - 900 pages
...troupes. bureau de la correspondance générale et des décorations. — La correspondance avec Its autorités civiles et militaires, pour tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'État el la tranquillité publique; — les discussions de service , d'houuenr et de préséance...
Full view - About this book

Histoire de Paris, Volume 1

Jacques-Antoine Dulaure - Paris (France) - 1839 - 92 pages
...ouverts les premier et troisième mercredis de chaque mois , de deux à quatre heures. Attributions. — La correspondance avec les autorités civiles et militaires , pour tout ce qui concerne la sûreté de l'état; le mouvement des troupes, la police militaire , tes manufactures d'armes,...
Full view - About this book

Histoire physique, civile et morale de Paris, Volume 4

Jacques-Antoine Dulaure - Paris (France) - 1842 - 770 pages
...l'enregistrement et des renseignements, les mercredis et vendredis, de deux à cinq heures. Attributions. — La correspondance avec les autorités civiles et militaires, pour tout ce qui concerne la sûreté de l'État ; le mouvement des troupes, la police militaire, les manufactures d'armes,...
Full view - About this book

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1844 - 666 pages
...et formations d'armées. — Expédition des ordres de route. — Assiette des gîtes d'étape. — Correspondance avec les autorités^ civiles et militaires...tout ce qui intéresse la sûreté intérieure de l'État et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique. — Ordres d'apposition de scejlés...
Full view - About this book

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...troupes.—Camps et formation d'armées.— Expédition des ordres de route.— Assiette des gîtes d'étapes. — Correspondance avec les autorités civiles et militaires...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.—Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté...
Full view - About this book

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...et formation d'armées. — Expédition des ordres de route. — Assiette des gîtes d'étapes. — Correspondance avec les autorités civiles et militaires...la sûreté intérieure de l'Etat et le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.— Ordres d'apposition de scellés en exécution de l'arrêté...
Full view - About this book

Jurisprudence générale: Supplément au Répertoire méthodique et ..., Volume 12

Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1893 - 870 pages
...affaires réservées ou confidentielles, le haut personnel des officiers généraux ou assimilés, la correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui concerne la sûreté intérieure de l'État, le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique,...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF