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Books Books 1 - 4 of 4 on ... recherche, la poursuite et la tenue du contrôle des déserteurs et des insoumis;....
" ... recherche, la poursuite et la tenue du contrôle des déserteurs et des insoumis; — l'application des amnisties; — les grâces et commutations de peines; — l'administration des compagnies de discipline, les pénitenciers militaires , les ateliers... "
Annuaire officiel des officiers de l'armée active - Page 9
by France. Ministère de la guerre - 1842
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Almanach royal et national

Almanacs, French - 1843
...1" pénitenciers militaires, les ateliers des condamnés au boulet et ceux des condamnés aux (maux publics; les prisons militaires ; les frais de justice militaire; les extraditions; les шега de guerre, leur police et leur échange; les naturalisations de militaire» en t ; la vérification...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

World history - 1843
...discipline, les pénitenciers militaires , les ateliers de condamnés au boulet , et ceux de condamnés au\ travaux publics; — les prisons militaires, — les...légalisation de pièces et signatures. 7e Division. nurcau de Г liaiillement , fin campement et du harnachement. — Le personnel et le matériel du service...
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Almanach royal et national

Almanacs, French - 1838
...publics; les priions nilitaires; la vérification et la légalisation de pièces et de signatures; les frais de justice Militaire ; les extraditions;...prisonniers de guerre, leur police et leur échange; le naturalisations de militaires en activité. i" DIVISION. — (Opérations militaires]. M BRAHABT...
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France: Dictionnaire encyclopédique, Volume 9

Philippe Le Bas - France - 1843
...de condamnés aux travaux publics; — les prisons militaires ; — les frais de justice mililnire; les extraditions; — les prisonniers de guerre, leur...vérification et la légalisation de pièces et signatures. 7" Division. Bureau de fliaUllement , du campement et du harnachement. — Le personnel et le matériel...
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