Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 3A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... voyageurs à 6 roues accouplées et bogie . Voie d'un mètre . Poids à vide : 31 tonnes 5 . CHAUDIÈRES MÉCANIQUE MACHINES A VAPEUR MOTEURS A GAZ MACHINES POUR L'INDUSTRIE TEXTILE MACHINES - OUTILS VÉRINS . LOCOMOTIVES ET MATÉRIEL DE ...
... voyageurs à 6 roues accouplées et bogie . Voie d'un mètre . Poids à vide : 31 tonnes 5 . CHAUDIÈRES MÉCANIQUE MACHINES A VAPEUR MOTEURS A GAZ MACHINES POUR L'INDUSTRIE TEXTILE MACHINES - OUTILS VÉRINS . LOCOMOTIVES ET MATÉRIEL DE ...
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... voyageurs et des marchandises de toute nature . L'État donne ces subventions en capital ou en annuités . La loi déclarative d'utilité publique fixe le mode adopté et le maximum des sacrifices de l'État . Art . 14. La subvention à ...
... voyageurs et des marchandises de toute nature . L'État donne ces subventions en capital ou en annuités . La loi déclarative d'utilité publique fixe le mode adopté et le maximum des sacrifices de l'État . Art . 14. La subvention à ...
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... voyageurs et des marchandises , entre Pau et Sault - de- Navailles . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non- avenue si les expropriations nécessaires pour l'exécution de la ligne ne sont pas ...
... voyageurs et des marchandises , entre Pau et Sault - de- Navailles . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non- avenue si les expropriations nécessaires pour l'exécution de la ligne ne sont pas ...
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... voyageurs et des marchandises à établir entre Sault - de - Navailles et Pau . Art . 2. Cette concession est faite conformément à la loi du 31 juillet 1913 , au décret du 16 juillet 1907 , et aux charges , clauses et conditions du cahier ...
... voyageurs et des marchandises à établir entre Sault - de - Navailles et Pau . Art . 2. Cette concession est faite conformément à la loi du 31 juillet 1913 , au décret du 16 juillet 1907 , et aux charges , clauses et conditions du cahier ...
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... voyageurs et des marchandises ; 10 ° L'utilisation et les travaux de consolidation de la voie empruntée des lignes urbaines électriques de Pau ; 11o Les frais de contrôle pendant la période de construction ; 12o Les dépenses ...
... voyageurs et des marchandises ; 10 ° L'utilisation et les travaux de consolidation de la voie empruntée des lignes urbaines électriques de Pau ; 11o Les frais de contrôle pendant la période de construction ; 12o Les dépenses ...
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Common terms and phrases
1er octobre 31 juillet agissant au nom ANNONCES DES ANNALES annuelle annuités approuvée arrêté automobiles autorisée avril Bugeat cahier des charges Chalosse chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus CIMENT clauses et conditions compagnie concessionnaire compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Midi compagnie requérante compte concédées concession conseil d'administration Conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction convention passée date décembre déclaration d'utilité publique dégradations délibération du conseil dépenses dispositions fer du Midi fer économiques fixé frais gare Habère-Poche Haute-Savoie installations juin kilomètre l'entrepreneur l'établissement l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises matériel roulant maximum millimes ministre des travaux modifications Neuvecelle paragraphe PONTS ET CHAUSSÉES préfet premier établissement présente convention présente loi Pyrénées-Orientales recette brute remboursement réseau route nationale Saint-Sébastien Samoëns Sault-de-Navailles sera seront société anonyme station subvention de l'État taxes tramways travaux complémentaires travaux publics USINES versement voie ferrée d'intérêt voyageurs wagons