Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 3A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... Juin PARIS III RÉDACTION COMMISSION DES ANNALES à l'École Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A. DUMAS , ÉDITEUR - GÉRANT Abonnements et Annonces 6 , Rue de la Chaussée - d'Antin 1 à l'usage des ...
... Juin PARIS III RÉDACTION COMMISSION DES ANNALES à l'École Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A. DUMAS , ÉDITEUR - GÉRANT Abonnements et Annonces 6 , Rue de la Chaussée - d'Antin 1 à l'usage des ...
Page 337
... juin 1911 , qui a déclaré d'utilité publique le doublement des voies entre la bifurcation de Porchefon- taine et la gare de Versailles - Chantiers . Décret relatif à la prorogation jusqu'au 1er juillet 1915 du décret du 26 septembre ...
... juin 1911 , qui a déclaré d'utilité publique le doublement des voies entre la bifurcation de Porchefon- taine et la gare de Versailles - Chantiers . Décret relatif à la prorogation jusqu'au 1er juillet 1915 du décret du 26 septembre ...
Page 338
... juin 175 1914 24 février Cours d'eau navigables et flóttables . Moulins . Existence antérieure à 1566. Arrêté préfectoral . Pouvoir de réglementation . Ouvrages provisoires . Compétence du décret . Ouvrages portant atteinte à la ...
... juin 175 1914 24 février Cours d'eau navigables et flóttables . Moulins . Existence antérieure à 1566. Arrêté préfectoral . Pouvoir de réglementation . Ouvrages provisoires . Compétence du décret . Ouvrages portant atteinte à la ...
Page 343
... juin 1880 , le calcul des nouvelles subventions à allouer en vertu de la présente loi se fera . en supposant les premières déjà inscrites au barème précédent : les deux cents premiers mille francs seront supposés comptés à la troisième ...
... juin 1880 , le calcul des nouvelles subventions à allouer en vertu de la présente loi se fera . en supposant les premières déjà inscrites au barème précédent : les deux cents premiers mille francs seront supposés comptés à la troisième ...
Page 352
... juin 1880 est abrogée . Toutefois , continueront à être appliquées aux voies actuelles celles de ses dispositions qui règlent les droits de propriété et les rapports financiers de l'État , des concédants , des concessionnaires et des ...
... juin 1880 est abrogée . Toutefois , continueront à être appliquées aux voies actuelles celles de ses dispositions qui règlent les droits de propriété et les rapports financiers de l'État , des concédants , des concessionnaires et des ...
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Common terms and phrases
1er octobre 31 juillet agissant au nom ANNONCES DES ANNALES annuelle annuités approuvée arrêté automobiles autorisée avril Bugeat cahier des charges Chalosse chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus CIMENT clauses et conditions compagnie concessionnaire compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Midi compagnie requérante compte concédées concession conseil d'administration Conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction convention passée date décembre déclaration d'utilité publique dégradations délibération du conseil dépenses dispositions fer du Midi fer économiques fixé frais gare Habère-Poche Haute-Savoie installations juin kilomètre l'entrepreneur l'établissement l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises matériel roulant maximum millimes ministre des travaux modifications Neuvecelle paragraphe PONTS ET CHAUSSÉES préfet premier établissement présente convention présente loi Pyrénées-Orientales recette brute remboursement réseau route nationale Saint-Sébastien Samoëns Sault-de-Navailles sera seront société anonyme station subvention de l'État taxes tramways travaux complémentaires travaux publics USINES versement voie ferrée d'intérêt voyageurs wagons